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6 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Cession.

    Date

    1998-2001

    Cote

    3369 W 115

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Carrières.
    • Autorisation d'ouverture.
    • Dossiers des carrières.
    • Carrière à Die, lieu dit "La Roche-de-Marignac".
    • Cession.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 2

    Prévention, sécurité et garanties financières, partenariat avec ENCEM et affiliation PREVENCEM.

    Date

    1996-2000

    Cote

    3369 W 114

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Carrières.
    • Autorisation d'ouverture.
    • Dossiers des carrières.
    • Carrière à Die, lieu dit "La Roche-de-Marignac".
    • Prévention, sécurité et garanties financières, partenariat...

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 3

    Correspondance.

    Date

    1998-2007

    Cote

    3369 W 116

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Carrières.
    • Autorisation d'ouverture.
    • Dossiers des carrières.
    • Carrière à Die, lieu dit "La Roche-de-Marignac".
    • Correspondance.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 4

    Acquisitions foncières : notes, correspondance, actes d'acquisition (copies), promesses de vente (copies), mémoire de géomètre, relevés cadastraux.

    Date

    1983-2002

    Cote

    3369 W 113

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Carrières.
    • Autorisation d'ouverture.
    • Dossiers des carrières.
    • Carrière à Die, lieu dit "La Roche-de-Marignac".
    • Acquisitions foncières : notes, correspondance, actes...

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 5

    Autorisation d'ouverture : plans, notes, correspondance, arrêtés préfectoraux (copies), dossier de demande, mémoire sur les risques, notice d'impact.

    Date

    1983-2001

    Cote

    3369 W 112

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Carrières.
    • Autorisation d'ouverture.
    • Dossiers des carrières.
    • Carrière à Die, lieu dit "La Roche-de-Marignac".
    • Autorisation d'ouverture : plans, notes, correspondance,...

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 6

    Géomètre.

    Date

    1999-2001

    Cote

    3369 W 117

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Carrières.
    • Autorisation d'ouverture.
    • Dossiers des carrières.
    • Carrière à Die, lieu dit "La Roche-de-Marignac".
    • Géomètre.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre