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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cession.
Cote
3369 W 115
 Date
1998-2001
 Lieu
Die, Carrière de (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

  • Carrières.
  • Autorisation d'ouverture.
  • Dossiers des carrières.
  • Carrière à Die, lieu dit "La Roche-de-Marignac".
  • Cession.
2

Prévention, sécurité et garanties financières, partenariat avec ENCEM et affiliation PREVENCEM.
Cote
3369 W 114
 Date
1996-2000
 Lieu
Die, Carrière de (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

  • Carrières.
  • Autorisation d'ouverture.
  • Dossiers des carrières.
  • Carrière à Die, lieu dit "La Roche-de-Marignac".
  • Prévention, sécurité et garanties financières, partenariat...
3

Correspondance.
Cote
3369 W 116
 Date
1998-2007
 Lieu
Die, Carrière de (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

  • Carrières.
  • Autorisation d'ouverture.
  • Dossiers des carrières.
  • Carrière à Die, lieu dit "La Roche-de-Marignac".
  • Correspondance.
4

Acquisitions foncières : notes, correspondance, actes d'acquisition (copies), promesses de vente (copies), mémoire de géomètre, relevés cadastraux.
Cote
3369 W 113
 Date
1983-2002
 Lieu
Die, Carrière de (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

  • Carrières.
  • Autorisation d'ouverture.
  • Dossiers des carrières.
  • Carrière à Die, lieu dit "La Roche-de-Marignac".
  • Acquisitions foncières : notes, correspondance, actes...
5

Autorisation d'ouverture : plans, notes, correspondance, arrêtés préfectoraux (copies), dossier de demande, mémoire sur les risques, notice d'impact.
Cote
3369 W 112
 Date
1983-2001
 Lieu
Die, Carrière de (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

  • Carrières.
  • Autorisation d'ouverture.
  • Dossiers des carrières.
  • Carrière à Die, lieu dit "La Roche-de-Marignac".
  • Autorisation d'ouverture : plans, notes, correspondance,...
6

Géomètre.
Cote
3369 W 117
 Date
1999-2001
 Lieu
Die, Carrière de (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

  • Carrières.
  • Autorisation d'ouverture.
  • Dossiers des carrières.
  • Carrière à Die, lieu dit "La Roche-de-Marignac".
  • Géomètre.