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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cession.

Date

1998-2001

Cote

3369 W 115

Résultat n°2

Prévention, sécurité et garanties financières, partenariat avec ENCEM et affiliation PREVENCEM.

Date

1996-2000

Cote

3369 W 114

Résultat n°3

Correspondance.

Date

1998-2007

Cote

3369 W 116

Résultat n°4

Acquisitions foncières : notes, correspondance, actes d'acquisition (copies), promesses de vente (copies), mémoire de géomètre, relevés cadastraux.

Date

1983-2002

Cote

3369 W 113

Résultat n°5

Autorisation d'ouverture : plans, notes, correspondance, arrêtés préfectoraux (copies), dossier de demande, mémoire sur les risques, notice d'impact.

Date

1983-2001

Cote

3369 W 112

Résultat n°6

Géomètre.

Date

1999-2001

Cote

3369 W 117