Comte Desmonstiers Mérinville, instruction de litige.
Date
1845-1846
Cote
367 J 31
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Contexte : 367 J - Fonds Toesca
- Jean-Claude Foriel.
- Activités professionnelles.
- Travaux publics.
- Chemin de fer de Paris à Chartres, section de Rambouillet...
- Exécution technique.
- Droit de carrière, location.
- Comte Desmonstiers Mérinville, instruction de litige.
Producteur :
Les producteurs principaux du fonds sont Jean-Claude Foriel, Jeanne-Marie Foriel née Bernard, épouse du précédent, Eugène Foriel et Emma Foriel, leurs enfants, Emma Marie Toesca née Foriel, fille d'Eugène Foriel, Jacques Toesca, René Toesca et Annie Colombet née Toesca, enfants d'Emma Marie Toesca et Pierre Toesca et Maryse Toesca, enfants de Jacques Toesca.