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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chemins vicinaux, Saint-Restitut à Verclause.
Cote
5 K 233
 Date
1866-1901
 Lieu
ROMANS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 15 : empiétement sur le chemin, SAINT-RESTITUT - - Fontaines. Usurpation d'une fontaine publique, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal : conduite d'eau supprimée, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : empiétement sur chemin, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : dégradations par transports de matériaux, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : construction du chemin, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 3 : établissement d'une conduite de fontaine, SAINT-RESTITUT - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : construction du chemin, SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : amélioration du chemin, SAINT-SORLIN - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 11 : travaux exécutés sur chemin, SAINT-THOMAS - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 11 : passage du chemin dans une propriété, SAINT-VALLIER - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction du chemin de l'école de filles, SAINT-VALLIER - - Routes et chemins. Chemin vicinal : vente d'un terrain, SALLES - - Routes et chemins. Chemin vicinal : revendication de propriété, SAUZET - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrain au chemin, SAVASSE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction d'une digue sur le Rhône à Derbières, SAVASSE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : revendication de propriété du chemin, SERVES - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : exploitation de carrières, TAIN - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : usurpation du sol, TAULIGNAN - - Routes et chemins. Chemin vicinal : exhaussement de la voie, TERSANNE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : exhaussement du chemin, TRESCHENU - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrain au chemin, TRESCHENU - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 20 : construction du chemin, TRESCHENU - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 1 : rectification du chemin, VALAURIE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : rectification du chemin. Terrain cédé, VALDRÔME - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : rectification du chemin, VALENCE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : incorporation de terrain au chemin, VALENCE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : usurpation de terrain, VALENCE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 82 : revendication de propriété d'un terrain, VALOUSE - - Routes et chemins. Chemin vicinal n° 2 : construction du chemin, Derbières (digue de), Rhône (digue sur le), Valence
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Routes et chemins.
  • Chemins vicinaux, Saint-Restitut à Verclause.
Résultat n°2

Le Rhône.
Cote
5 K 234
 Date
1866-1888
 Lieu
BOURG-LÈS-VALENCE - - Rivières. Rhône : extraction de sable à une distance prohibée, BOURG-LÈS-VALENCE - - Rivières. Rhône : exhaussement du quai, COUCOURDE (LA) - - Rivières. Rhône : établissement d'un remblai sur le fleuve, ÉTOILE - - Rhône : coupe de bois dans le lit du Rhône, MERCUROL - - Rivières. Rhône : endiguement. Dommages à une propriété, SAULCE - - Rivières. Rhône : travaux pour amélioration de la navigation, SAVASSE - - Rivières. Rhône : construction de la digue de la Galée, SAVASSE - - Rivières. Rhône : digue de Derbières, demande d'indemnité, SAVASSE - - Rivières. Rhône : dépôt de débris de chaux provenant d'usine, SAVASSE - - Rivières. Rhône : coupe d'oserais sur le gravier de la Recouvra, SERVES - - Rivières. Rhône : dragages sur le Rhône, SERVES - - Rivières. Rhône : travaux d'amélioration (demande d'indemnité), SERVES - - Rivières. Rhône : remorque des bateaux de la Compagnie Générale de Navigation, Derbières (digue de), Galée (digue de la), Recouvra (la), Rhône (fleuve)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Rivières et canaux.
  • Le Rhône.