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  1. Résultat n°1

    Législation.

    Date

    1652, 1771

    Cote

    160 J 89

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Législation.
  2. Résultat n°2

    Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements sur les rentes pour l'année.

    Date

    1747

    Cote

    160 J 159

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
    • Arrentements.
    • Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements...