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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Législation.
Cote
160 J 89
 Date
1652, 1771
 Lieu
Dauphiné (parlement)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe féodale.
  • Législation.
2

Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements sur les rentes pour l'année.
Cote
160 J 159
 Date
1747
 Lieu
Dauphiné (parlement)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Acensements, albergements, appensionnements, arrentements.
  • Arrentements.
  • Arrêt du Parlement du Dauphiné portant nouveaux règlements...