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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Militaires privés de droit électoral. - Réglementation.

    Date

    1850

    Cote

    2 R 405

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Personnel militaire.
    • Gestion du personnel.
    • Discipline militaire et contentieux.
    • Militaires privés de droit électoral. - Réglementation.
  2. Résultat n°2

    La déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789, ses origines - sa pérennitéParis (75)La documentation Française1990

    Date

    -

    Cote

    BH 2480

    • Contexte : Bibliothèque

    • La déclaration des droits de l'homme et du citoyen...