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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Alixan à Crest.
Cote
5 K 260
 Date
1866-1923
 Lieu
ALIXAN - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, ALLEX - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, BARBIÈRES - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, BARRET-DE-LIOURE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, BAUME-DE-TRANSIT (LA) - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, BEAUREGARD-BARET - - Bureau de bienfaisance. Rente annuelle, BOURDEAUX - - Dons et legs. Legs RAFFIN Isidore : demande de mainlevée d'hypothèques, BOURG-DE-PÉAGE - - Bureau de bienfaisance. Rachat d'une rente annuelle, BOURG-DE-PÉAGE - - Caisse de secours. Déficit laissé par le gestionnaire, BOURG-DE-PÉAGE - - Hypothèques. Demande de radiation d'une inscription hypothécaire, BOURG-DE-PÉAGE - - Soupes économiques. Demande de rachat de rente, BUIS-LES-BARONNIES - - Hospice. Construction, BUIS-LES-BARONNIES - - Hospice. Demande le paiement d'une créance hypothécaire, CHABEUIL - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Dons et legs. Legs Joseph BERANGER : don au bureau de bienfaisance, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Dons et legs. Legs Rosé BRET : demande de radiation d'hypothèques, CHÂTEAUNEUF-DE-GALAURE - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CLANSAYES - - Bureau de bienfaisance. Nuisances aux propriétés du bureau de bienfaisance, CLAVEYSON - - Bureau d'assistance. Demande de rachat d'une rente, CONDILLAC - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, COUCOURDE (LA) - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CREST - - Dons et legs. Legs Clorinde LAMBERT en faveur de l'hospice, CREST - - Dons et legs. Legs GUILHOT née VOYANT : paiement du legs à l'hospice, CREST - - Dons et legs. Legs François Régis OLLIVIER à l'hospice, CREST - - Fontaines. Eaux de fontaine : demande la reconnaissance de ses droits, CREST - - Hospice. Remboursement d'une créance, CREST - - Hospice. Vente d'un terrain par l'hospice, CREST - - Hospice. Agrandissement, résiliation de marché, DIE - - Propriétés. Demande à verser un solde d'acquisition
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Établissements de bienfaisance.
  • Alixan à Crest.
Résultat n°2

Crest à Montélier.
Cote
5 K 261
 Date
1866-1923
 Lieu
COUCOURDE (LA) - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, CREST - - Hospice. Abattage d'arbres et culture de terrain appartenant à l'hospice, CREST - - Hospice. Bail à ferme du domaine du Lac appartenant à l'hospice, CREST - - Hypothèques. Demande de mainlevée d'inscription hypothécaire, DIE - - Assistance médicale gratuite. Assistance médicale gratuite de la commune, DIE - - Dons et legs. Legs Abbé GUICHARD : legs à l'hospice sous conditions, DIE - - Dons et legs. Legs François GALLIEN de CHABONS : donation à l'hospice, DIE - - Hospice. Abattage d'arbres et culture de terrain appartenant à l'hospice, DIE - - Hospice. Demande de rachat d'une rente annuelle, DIE - - Hospice. Bail à ferme du domaine du Lac, DIE - - Hypothèques. Demande de mainlevée d'inscription hypothécaire, DIEULEFIT - - Dons et legs. Legs MAILLET veuve ROUX : don à la commune, DIEULEFIT - - Successions. Succession BRUN-LAROCHETTE : acquisition d'immeubles, EURRE - - Dons et legs. Legs GUERIMAND au bureau de bienfaisance : demande de mainlevée, EURRE - - Dons et legs. Legs DUBOIS épouse JOUFFRE : don au bureau de bienfaisance, EYMEUX - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, FÉLINES - - Dons et legs. Legs J. P. FLACHAIRE au profit du bureau de bienfaisance, FÉLINES - - Dons et legs. Legs Jacques OLLIVIER au profit du bureau de bienfaisance, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Bureau de bienfaisance. Créance, GARDE-ADHÉMAR (LA) - - Bureau de bienfaisance. Demande le rachat d'une rente, GRAND-SERRE (LE) - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, GRAND-SERRE (LE) - - Hypothèques. Demande de radiation d'inscription hypothécaire, GRIGNAN - - Dons et legs. Legs FERT Joseph Pierre en faveur du bureau de bienfaisance, GRIGNAN - - Hospice. Demande de rachat d'une rente, GUMIANE - - Dons et legs. Legs BERNARD Vincent au profit du bureau d'assistance, HOSTUN - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, LENS-LESTANG - - Bureau de bienfaisance. Affermage d'une vigne, LORIOL - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, MALISSARD - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, MARSAZ - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente, MÉRINDOL - - Bureau de bienfaisance. Demande d'autorisation de vendre un immeuble pour un rachat de rente, MÉRINDOL - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat d'une rente au bureau de bienfaisance, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Dons et legs. Legs Marie COLOMB à l'hospice, MIRABEL-AUX-BARONNIES - - Hospice. Demande de rachat d'une rente, MOLLANS - - Dons et legs. Legs Joseph CHARASSE au bureau de bienfaisance, MOLLANS - - Dons et legs. Legs Marie MAURIN au bureau de bienfaisance, MONTAUBAN - - Dons et legs. Legs Mathieu BLANCHARD au bureau de bienfaisance, MONTELIER - - Dons et legs. Legs Louis ESCOFFIER au bureau de bienfaisance, Lac (domaine du)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Établissements de bienfaisance.
  • Crest à Montélier.