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  1. Résultat n°1

    Terrains militaires de Valence. - Délimitation entre Valence et Bourg-lès-Valence : correspondance, pétition adressée au préfet (an XI-1836). Utilisation non autorisée de servitudes militaires par un marchand de drap de Valence : procès-verbal de contravention (1836). Acquisitions et remises à la ville de Valence : décisions, correspondance, délibérations, mémoire (1812-1870).

    Date

    an XI-1870

    Cote

    2 R 263

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Terrains militaires de Valence. - Délimitation entre...
  2. Résultat n°2

    Avril - septembre 1883

    Date

    Avril - septembre 1883

    Cote

    2 R 256

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir permanent de Chambaran.
    • Expropriations et installation du site.
    • Liquidations des indemnités pour les propriétaires...
    • Avril - septembre 1883
  3. Résultat n°3

    Prison de Montélimar. - Travaux, réparations, aménagement, location.

    Date

    an X-1928

    Cote

    4 N 55

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Prisons
    • Prison de Montélimar. - Travaux, réparations, aménagement,...
  4. Résultat n°4

    Hôpital militaire de Valence. - Demande de visite.

    Date

    1906

    Cote

    2 R 247

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Hôpital militaire de Valence. - Demande de visite.
  5. Résultat n°5

    Grosses réparations, aménagement, loyer, rattachement de la Coucourde à la brigade de Montélimar.

    Date

    1913-1931

    Cote

    4 N 76

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Casernements de gendarmerie
    • Grosses réparations, aménagement, loyer, rattachement...
  6. Résultat n°6

    Tribunal de Nyons. - Travaux, ameublement, bail à loyer, menues dépenses.

    Date

    an VIII-1926

    Cote

    4 N 34

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Tribunaux
    • Tribunal de Nyons. - Travaux, ameublement, bail à loyer,...
  7. Résultat n°7

    Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix, acquisition de terrains : correspondance, acte de vente, dossier d'expropriation, notes, plans en couleur (1867-1870) ; établissement d'un manège d'artillerie : extrait de délibérations, projet et convention définitive avec la ville, correspondance (1883). Installation d'un deuxième régiment d'artillerie, expropriations : plans des terrains à acquérir, jugement, actes de vente, actes d'acquiescement, état nominatif des propriétaires, journaux "L'ordre et la liberté", arrêtés d'expropriation, correspondance (1873-1874). Caserne du quartier Saint-Jacques, construction pour y installer un régiment de chasseurs à cheval : correspondance, projets de convention, extraits de délibérations (1876-1877) ; autorisation de circuler sur le chemin de ronde : correspondance, extrait de délibérations, acte de cession à la ville, plan (1880). Caserne du séminaire, travaux d'agrandissement : décrets du Président de la République, arrêté et jugement d'expropriation, correspondance, coupures de presse, actes d'établissement de propriété (1877-1879).

    Date

    1867-1883

    Cote

    2 R 250

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix,...
  8. Résultat n°8

    Etudes préliminaires (1915-1916); bâtiments : plans, travaux (1915-1918); budget : frais de fonctionnement (1916-1919); règlement intérieurs et règlements particuliers : instructions (1917-1919); personnel : règlement pour le service intérieur, état des traitements, affaires diverses, correspondance (1916-1920); dossier concernant les malades (1916-1919); fermeture de la station : état des lieux, correspondance, inventaire du mobilier (1920).

    Date

    1915-1920

    Cote

    4 N 147

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Autres immeubles et établissements
    • Station sanitaire pour tuberculeux réformés à Portes-lès-Valence.
    • Etudes préliminaires (1915-1916); bâtiments : plans,...
  9. Résultat n°9

    Sous préfecture de Die. - Acquisition bâtiment et mobilier, travaux, réparations.

    Date

    an IV-1930

    Cote

    4 N 27

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Sous-préfectures
    • Sous préfecture de Die. - Acquisition bâtiment et mobilier,...
  10. Résultat n°10

    Service pénitentiaire, transport des détenus dans l'intérieur de la ville de Valence.

    Date

    1880-1931

    Cote

    4 N 50

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Prisons
    • Service pénitentiaire, transport des détenus dans l'intérieur...
  11. Résultat n°11

    Instructions, affaires générales, modifications de circonscriptions et de brigades, baux.

    Date

    an XIV-1923

    Cote

    4 M 73

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Casernements de gendarmerie
    • Instructions, affaires générales, modifications de...
  12. Résultat n°12

    Caserne de Crest. - Projet de construction.

    Date

    1852-1857

    Cote

    2 R 244

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Caserne de Crest. - Projet de construction.
  13. Résultat n°13

    Place de Valence, affectation de bâtiments. - Maison dite Hôtel de Mars, casernement d'un régiment d'artillerie : correspondance (an X). Maison dite du Gouvernement, affectation à la sénatorerie de Grenoble : correspondance (1806-1822). Manutention militaire, travaux de délimitation : correspondance (1882-1883).

    Date

    an X-1883

    Cote

    2 R 249

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Place de Valence, affectation de bâtiments. - Maison...
  14. Résultat n°14

    Champs de manœuvre et de tir.

    Date

    1808, 1820, 1917

    Cote

    2 R 253

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champs de manœuvre et de tir.
  15. Résultat n°15

    Sous-préfecture de Nyons. - Travaux,ventes d'immeubles et d'arbres.

    Date

    1853-1927

    Cote

    4 N 29

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Sous-préfectures
    • Sous-préfecture de Nyons. - Travaux,ventes d'immeubles...
  16. Résultat n°16

    Adjudications : registre d'enregistrement des adjudicataires, entrepreneurs, fournisseurs.

    Date

    1914-1926

    Cote

    4 N 6

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Adjudications : registre d'enregistrement des adjudicataires,...
  17. Résultat n°17

    Sous préfecture de Montélimar. - Travaux et grosses réparation, mobilier.

    Date

    an XI-1929

    Cote

    4 N 28

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Sous-préfectures
    • Sous préfecture de Montélimar. - Travaux et grosses...
  18. Résultat n°18

    Champ d'aviation militaire de Romans. - Don d'un terrain quartier des Bérauds par la municipalité.

    Date

    1912

    Cote

    2 R 262

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ d'aviation militaire de Romans. - Don d'un terrain...
  19. Résultat n°19

    Casernes de Romans. - Mise à disposition de lits : correspondance (1817). Remise des bâtiments dépendants du service du génie à la ville : correspondance (1820). Réparations des bâtiments : correspondance, état des dépenses (1822). Extension du casernement : correspondance, extraits de registres de délibérations (1874, 1881). Demande de construction d'un casernement pouvant contenir un régiment complet d'infanterie : correspondance, arrêtés d'expropriation, arrêtés préfectoraux, décret du Président de la République, affiches (1881-1883). Travaux dans les casernes, réclamations pour le paiement de l'entrepreneur Giraudon : correspondance (1898-1900).

    Date

    1817-1900

    Cote

    2 R 246

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Casernes de Romans. - Mise à disposition de lits :...
  20. Résultat n°20

    Champs de tir de Romans. - Champ de tir du Polygone du Riousset, litiges suite à accidents en bordure : correspondance, jugement, extrait de registre de délibérations (1890-1895). Champ de tir de Maupas, expropriation et installation du site : correspondance, convention, enquête parcellaire, expéditions des acquisitions amiables (1890-1895) ; aliénation des hors-ligne : correspondance, extrait de registre de délibérations (1897-1898) ; location des terrains d'herbages : correspondance, extrait de délibération (1903) ; établissement du régime de champ de tir à paraballes : procès-verbal de conférence, croquis (1905). Stand de 30 mètres, acquisition de terrain par l'armée : correspondance, plan et état parcellaire, déclaration d'utilité publique (1914).

    Date

    1890-1914

    Cote

    2 R 261

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champs de tir de Romans. - Champ de tir du Polygone...
  21. Résultat n°21

    Construction, réparations et entretien.

    Date

    1882-1920

    Cote

    4 N 138

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Ecole normale d'institutrices
    • Construction, réparations et entretien.
  22. Résultat n°22

    Bâtiments et terrains militaires. - Gestion générale.

    Date

    an X

    Cote

    2 R 243

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Bâtiments et terrains militaires. - Gestion générale.
  23. Résultat n°23

    Aménagements, réparations.

    Date

    1819-1937

    Cote

    4 N 21

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Préfecture et annexes
    • Aménagements, réparations.
  24. Résultat n°24

    Place de Valence. - Déclaration pour contribution patriotique des habitants de La Motte-de-Galaure : extrait de registre de délibérations signé notamment par Florimont de Fay, comte de Maubourg (1789). Remparts, évolution des servitudes militaires et démolition : correspondance, extrait de registre de délibérations (an VIII-1849). Citadelle et place forte, travaux d'entretien : décret impérial, correspondance, affiche (an XIII-1830). Ecole d'artillerie, projet d'établissement : mémoires, correspondance (an IX). Casernes et bâtiments militaires, travaux et extension : état nominatif, correspondance, délibération, procès-verbaux d'adjudication de travaux, conventions (1806-1875).

    Date

    1789-1875

    Cote

    2 R 248

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Place de Valence. - Déclaration pour contribution patriotique...
  25. Résultat n°25

    Prisons, casernes, gendarmeries et tribunaux, travaux et grosses réparations.

    Date

    1898-1932

    Cote

    4 N 18

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Prisons, casernes, gendarmeries et tribunaux, travaux...
  26. Résultat n°26

    Projets de fusion et de transferts des écoles normales d'instituteurs de Valence et de Gap.Correspondance, extrait de délibérations

    Date

    1903-1922

    Cote

    4 N 131

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Ecoles normales
    • Projets de fusion et de transferts des écoles normales...
  27. Résultat n°27

    Construction, réparations et entretien.

    Date

    1886-1920

    Cote

    4 N 134

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Ecole normale d'instituteurs
    • Construction, réparations et entretien.
  28. Résultat n°28

    Casernes de Montélimar. - Remise des bâtiments dépendants du service du génie à la ville : état nominatif, état de situation, état des immeubles, correspondance, extrait de délibération (an X-1810). Mise à disposition de lits : correspondance (1817). Extension du casernement : convention entre le département de la Guerre et la ville, correspondance, arrêtés d'expropriation fixant les sommes à offrir, tableau des dépenses à effectuer, plan parcellaire en couleur des terrains à acquérir, actes adjudicataires, documents relatifs à l'emprunt à contracter (1874-1878). Agrandissement du magasin de munitions de la caserne Saint-Martin : dossier d'acquisition d'un terrain, correspondance, acte de vente (1893-1894). Travaux d'extension : correspondance (1901). Entretien des bâtiments : correspondance relative à l'entrepreneur des bâtiments parti sans laisser d'adresse (1908-1911).

    Date

    an X-1911

    Cote

    2 R 245

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Casernes de Montélimar. - Remise des bâtiments dépendants...
  29. Résultat n°29

    Octobre 1883 - janvier 1884

    Date

    Octobre 1883 - janvier 1884

    Cote

    2 R 257

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir permanent de Chambaran.
    • Expropriations et installation du site.
    • Liquidations des indemnités pour les propriétaires...
    • Octobre 1883 - janvier 1884
  30. Résultat n°30

    Organisation des exercices de tir des écoles à feu de l'artillerie du 14e corps d'armée.

    Date

    1881-1914

    Cote

    2 R 258

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir permanent de Chambaran.
    • Organisation des exercices de tir des écoles à feu...
  31. Résultat n°31

    Inspection : correspondance (1912), travaux de consolidation de la salle des archives et construction d'un casier : correspondance, décomptes, plan (1884); restauration du bâtiment annexe des archives (1908-1914) : honoraires, dossiers de suivi des travaux, affiches d'adjudication, correspondance.

    Date

    1884-1914

    Cote

    4 N 143

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Archives départementales
    • Inspection : correspondance (1912), travaux de consolidation...
  32. Résultat n°32

    Champs de tir et champs de tir de circonstance d'Allan, Charpey, Chalancon, Le Chaffal, Chabeuil, Erôme, Granges-Gontardes, Gumiane, Luc-en-Diois, Montmeyran, Peyrus.

    Date

    1860-1912

    Cote

    2 R 254

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champs de tir et champs de tir de circonstance d'Allan,...
  33. Résultat n°33

    Rapports financiers, dossiers relatifs aux travaux, au mobilier, à la situation matérielle, aux comptes administratifs.

    Date

    1906-1933

    Cote

    4 N 129

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Ecoles normales
    • Rapports financiers, dossiers relatifs aux travaux,...
  34. Résultat n°34

    Aliénation, aménagement de l'hôpital sanatorium, location.

    Date

    1916-1936

    Cote

    4 N 146

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Autres immeubles et établissements
    • Station sanitaire pour tuberculeux réformés à Portes-lès-Valence.
    • Aliénation, aménagement de l'hôpital sanatorium, location.
  35. Résultat n°35

    Assurances.

    Date

    1841-1950

    Cote

    4 N 20

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Assurances.
  36. Résultat n°36

    Menues dépenses, bail à loyer.

    Date

    1816-1932

    Cote

    4 N 30

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Tribunaux
    • Menues dépenses, bail à loyer.
  37. Résultat n°37

    Renouvellement des baux.

    Date

    1892-1918

    Cote

    4 N 75

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Casernements de gendarmerie
    • Renouvellement des baux.
  38. Résultat n°38

    Champ de manœuvre et de tir pour la garnison de Montélimar situé à Savasse. - Projet d'acquisition.

    Cote

    2 R 259

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de manœuvre et de tir pour la garnison de Montélimar...
  39. Résultat n°39

    Champ de tir de Saint-Paul-lès-Romans et de Romans. - Proximité des habitations.

    Date

    1896

    Cote

    2 R 260

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir de Saint-Paul-lès-Romans et de Romans....
  40. Résultat n°40

    Bâtiments militaires des places de Valence, Montélimar, Romans et Tournon. - Travaux d'entretien et de défense du territoire.

    Cote

    2 R 242

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Bâtiments militaires des places de Valence, Montélimar,...
  41. Résultat n°41

    Travaux d'entretien et de réparations.

    Date

    1910-1920

    Cote

    4 N 17

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Travaux d'entretien et de réparations.
  42. Résultat n°42

    Orphelinat agricole. - Fournitures, revenus, budget.

    Date

    1908-1917

    Cote

    4 N 149

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Autres immeubles et établissements
    • Orphelinat agricole. - Fournitures, revenus, budget.
  43. Résultat n°43

    Acquisition d'un immeuble côte des Chapeliers, agrandissement et travaux.

    Date

    1908-1929

    Cote

    4 N 144

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Archives départementales
    • Acquisition d'un immeuble côte des Chapeliers, agrandissement...
  44. Résultat n°44

    1848-1941

    Date

    1848-1941

    Cote

    4 N 4

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Registre des locations à la charge du département.
    • 1848-1941
  45. Résultat n°45

    Tribunal de Die. - Travaux, réparations,ameublement.

    Date

    an VIII-1914

    Cote

    4 N 31

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Tribunaux
    • Tribunal de Die. - Travaux, réparations,ameublement.
  46. Résultat n°46

    Polygone d'artillerie de Valence, bâtiments et terrains militaires. - Locations et acquisitions : correspondance, documents relatifs à la rente et aux loyers, documents relatifs à l'affaire Dupalais, projet d'acquisition (1784-1883). Expropriations pour l'établissement d'un deuxième régiment d'artillerie et la construction de hangars de matériel : jugements, correspondance avec les avocats de la ville, extraits de registres de délibérations, affiches, arrêtés (1872-1876). Domaine militaire, clôture de chemin et d'ouvertures sur la rue du Polygone : correspondance (1893-1896).

    Date

    1784-1896

    Cote

    2 R 252

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Polygone d'artillerie de Valence, bâtiments et terrains...
  47. Résultat n°47

    Décret du président de la République, pièces concernant le jury d'expropriation, jugement et notification du jugement aux parties, plans parcellaires de l'emprise, relevé des matrices cadastrales, citations devant le jury données aux indemnitaires, consentements à l'occupation des terrains, correspondance, réponses aux offres légales d'indemnisation, tableaux d'état des offres d'expropriation.

    Date

    1881-1884

    Cote

    2 R 255

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir permanent de Chambaran.
    • Expropriations et installation du site.
    • Décret du président de la République, pièces concernant...
  48. Résultat n°48

    1900-1947

    Date

    1900-1947

    Cote

    4 N 5

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Registre des locations à la charge du département.
    • 1900-1947
  49. Résultat n°49

    Fourniture de combustibles.

    Date

    1912-1936

    Cote

    4 N 10

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Fourniture de combustibles.
  50. Résultat n°50

    Rapports financiers, dossiers relatifs aux travaux, à une demande transfert, au mobilier, à la situation matérielle, à des conférences sur les archives communales.

    Date

    1900-1921

    Cote

    4 N 128

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Ecoles normales
    • Rapports financiers, dossiers relatifs aux travaux,...
  51. Résultat n°51

    Tribunal de Montélimar. - Travaux et grosses réparations (1890-1931); acquisition de mobilier (1898); menues dépenses (1898-1925).

    Date

    1865-1931

    Cote

    4 N 33

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Tribunaux
    • Tribunal de Montélimar. - Travaux et grosses réparations...
  52. Résultat n°52

    École d'artillerie de Valence. - Création, maintien et rétablissement : notes, correspondance, rapports, affiches, procès-verbaux de conférences, extrait de registes de délibérations, placard, article de chronique locale (an IX-1889). École de tir au Polygone : avis d'ouverture (1821). Vente à l'État du domaine de Chony à Chabeuil pour y installer un champ de tir pour l'école : correspondance, notes, extraits de délibérations (1872-1874). Litige de propriété : correspondance relative au litige entre le propriétaire Riffard et l'armée (1885). Travaux : correspondance, délibération (1807-1816).

    Date

    an IX-1885

    Cote

    2 R 251

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • École d'artillerie de Valence. - Création, maintien...