Terrains militaires de Valence. - Délimitation entre Valence et Bourg-lès-Valence : correspondance, pétition adressée au préfet (an XI-1836). Utilisation non autorisée de servitudes militaires par un marchand de drap de Valence : procès-verbal de contravention (1836). Acquisitions et remises à la ville de Valence : décisions, correspondance, délibérations, mémoire (1812-1870).
Date
an XI-1870
Cote
2 R 263
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Contexte : 2 R - Organisation de l'armée
- Infrastructures et organisation matérielle.
- Domaine militaire.
- Terrains militaires.
- Terrains militaires de Valence. - Délimitation entre...