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52 résultats

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  1. Résultat n°1

    Terrains militaires de Valence. - Délimitation entre Valence et Bourg-lès-Valence : correspondance, pétition adressée au préfet (an XI-1836). Utilisation non autorisée de servitudes militaires par un marchand de drap de Valence : procès-verbal de contravention (1836). Acquisitions et remises à la ville de Valence : décisions, correspondance, délibérations, mémoire (1812-1870).

    Date

    an XI-1870

    Cote

    2 R 263

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Terrains militaires de Valence. - Délimitation entre...
  2. Résultat n°2

    Avril - septembre 1883

    Date

    Avril - septembre 1883

    Cote

    2 R 256

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir permanent de Chambaran.
    • Expropriations et installation du site.
    • Liquidations des indemnités pour les propriétaires...
    • Avril - septembre 1883
  3. Résultat n°3

    Prison de Montélimar. - Travaux, réparations, aménagement, location.

    Date

    an X-1928

    Cote

    4 N 55

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Prisons
    • Prison de Montélimar. - Travaux, réparations, aménagement,...
  4. Résultat n°4

    Hôpital militaire de Valence. - Demande de visite.

    Date

    1906

    Cote

    2 R 247

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Hôpital militaire de Valence. - Demande de visite.
  5. Résultat n°5

    Grosses réparations, aménagement, loyer, rattachement de la Coucourde à la brigade de Montélimar.

    Date

    1913-1931

    Cote

    4 N 76

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Casernements de gendarmerie
    • Grosses réparations, aménagement, loyer, rattachement...
  6. Résultat n°6

    Tribunal de Nyons. - Travaux, ameublement, bail à loyer, menues dépenses.

    Date

    an VIII-1926

    Cote

    4 N 34

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Tribunaux
    • Tribunal de Nyons. - Travaux, ameublement, bail à loyer,...
  7. Résultat n°7

    Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix, acquisition de terrains : correspondance, acte de vente, dossier d'expropriation, notes, plans en couleur (1867-1870) ; établissement d'un manège d'artillerie : extrait de délibérations, projet et convention définitive avec la ville, correspondance (1883). Installation d'un deuxième régiment d'artillerie, expropriations : plans des terrains à acquérir, jugement, actes de vente, actes d'acquiescement, état nominatif des propriétaires, journaux "L'ordre et la liberté", arrêtés d'expropriation, correspondance (1873-1874). Caserne du quartier Saint-Jacques, construction pour y installer un régiment de chasseurs à cheval : correspondance, projets de convention, extraits de délibérations (1876-1877) ; autorisation de circuler sur le chemin de ronde : correspondance, extrait de délibérations, acte de cession à la ville, plan (1880). Caserne du séminaire, travaux d'agrandissement : décrets du Président de la République, arrêté et jugement d'expropriation, correspondance, coupures de presse, actes d'établissement de propriété (1877-1879).

    Date

    1867-1883

    Cote

    2 R 250

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Casernes de Valence. - Casernement au quartier Saint-Félix,...
  8. Résultat n°8

    Etudes préliminaires (1915-1916); bâtiments : plans, travaux (1915-1918); budget : frais de fonctionnement (1916-1919); règlement intérieurs et règlements particuliers : instructions (1917-1919); personnel : règlement pour le service intérieur, état des traitements, affaires diverses, correspondance (1916-1920); dossier concernant les malades (1916-1919); fermeture de la station : état des lieux, correspondance, inventaire du mobilier (1920).

    Date

    1915-1920

    Cote

    4 N 147

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Autres immeubles et établissements
    • Station sanitaire pour tuberculeux réformés à Portes-lès-Valence.
    • Etudes préliminaires (1915-1916); bâtiments : plans,...
  9. Résultat n°9

    Sous préfecture de Die. - Acquisition bâtiment et mobilier, travaux, réparations.

    Date

    an IV-1930

    Cote

    4 N 27

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Sous-préfectures
    • Sous préfecture de Die. - Acquisition bâtiment et mobilier,...
  10. Résultat n°10

    Service pénitentiaire, transport des détenus dans l'intérieur de la ville de Valence.

    Date

    1880-1931

    Cote

    4 N 50

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Prisons
    • Service pénitentiaire, transport des détenus dans l'intérieur...
  11. Résultat n°11

    Instructions, affaires générales, modifications de circonscriptions et de brigades, baux.

    Date

    an XIV-1923

    Cote

    4 M 73

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Casernements de gendarmerie
    • Instructions, affaires générales, modifications de...
  12. Résultat n°12

    Caserne de Crest. - Projet de construction.

    Date

    1852-1857

    Cote

    2 R 244

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Caserne de Crest. - Projet de construction.
  13. Résultat n°13

    Place de Valence, affectation de bâtiments. - Maison dite Hôtel de Mars, casernement d'un régiment d'artillerie : correspondance (an X). Maison dite du Gouvernement, affectation à la sénatorerie de Grenoble : correspondance (1806-1822). Manutention militaire, travaux de délimitation : correspondance (1882-1883).

    Date

    an X-1883

    Cote

    2 R 249

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Place de Valence, affectation de bâtiments. - Maison...
  14. Résultat n°14

    Champs de manœuvre et de tir.

    Date

    1808, 1820, 1917

    Cote

    2 R 253

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champs de manœuvre et de tir.
  15. Résultat n°15

    Sous-préfecture de Nyons. - Travaux,ventes d'immeubles et d'arbres.

    Date

    1853-1927

    Cote

    4 N 29

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Sous-préfectures
    • Sous-préfecture de Nyons. - Travaux,ventes d'immeubles...
  16. Résultat n°16

    Adjudications : registre d'enregistrement des adjudicataires, entrepreneurs, fournisseurs.

    Date

    1914-1926

    Cote

    4 N 6

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Adjudications : registre d'enregistrement des adjudicataires,...
  17. Résultat n°17

    Sous préfecture de Montélimar. - Travaux et grosses réparation, mobilier.

    Date

    an XI-1929

    Cote

    4 N 28

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Sous-préfectures
    • Sous préfecture de Montélimar. - Travaux et grosses...
  18. Résultat n°18

    Champ d'aviation militaire de Romans. - Don d'un terrain quartier des Bérauds par la municipalité.

    Date

    1912

    Cote

    2 R 262

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ d'aviation militaire de Romans. - Don d'un terrain...
  19. Résultat n°19

    Casernes de Romans. - Mise à disposition de lits : correspondance (1817). Remise des bâtiments dépendants du service du génie à la ville : correspondance (1820). Réparations des bâtiments : correspondance, état des dépenses (1822). Extension du casernement : correspondance, extraits de registres de délibérations (1874, 1881). Demande de construction d'un casernement pouvant contenir un régiment complet d'infanterie : correspondance, arrêtés d'expropriation, arrêtés préfectoraux, décret du Président de la République, affiches (1881-1883). Travaux dans les casernes, réclamations pour le paiement de l'entrepreneur Giraudon : correspondance (1898-1900).

    Date

    1817-1900

    Cote

    2 R 246

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Casernes de Romans. - Mise à disposition de lits :...
  20. Résultat n°20

    Champs de tir de Romans. - Champ de tir du Polygone du Riousset, litiges suite à accidents en bordure : correspondance, jugement, extrait de registre de délibérations (1890-1895). Champ de tir de Maupas, expropriation et installation du site : correspondance, convention, enquête parcellaire, expéditions des acquisitions amiables (1890-1895) ; aliénation des hors-ligne : correspondance, extrait de registre de délibérations (1897-1898) ; location des terrains d'herbages : correspondance, extrait de délibération (1903) ; établissement du régime de champ de tir à paraballes : procès-verbal de conférence, croquis (1905). Stand de 30 mètres, acquisition de terrain par l'armée : correspondance, plan et état parcellaire, déclaration d'utilité publique (1914).

    Date

    1890-1914

    Cote

    2 R 261

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champs de tir de Romans. - Champ de tir du Polygone...
  21. Résultat n°21

    Construction, réparations et entretien.

    Date

    1882-1920

    Cote

    4 N 138

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Ecole normale d'institutrices
    • Construction, réparations et entretien.
  22. Résultat n°22

    Bâtiments et terrains militaires. - Gestion générale.

    Date

    an X

    Cote

    2 R 243

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Bâtiments et terrains militaires. - Gestion générale.
  23. Résultat n°23

    Aménagements, réparations.

    Date

    1819-1937

    Cote

    4 N 21

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Préfecture et annexes
    • Aménagements, réparations.
  24. Résultat n°24

    Place de Valence. - Déclaration pour contribution patriotique des habitants de La Motte-de-Galaure : extrait de registre de délibérations signé notamment par Florimont de Fay, comte de Maubourg (1789). Remparts, évolution des servitudes militaires et démolition : correspondance, extrait de registre de délibérations (an VIII-1849). Citadelle et place forte, travaux d'entretien : décret impérial, correspondance, affiche (an XIII-1830). Ecole d'artillerie, projet d'établissement : mémoires, correspondance (an IX). Casernes et bâtiments militaires, travaux et extension : état nominatif, correspondance, délibération, procès-verbaux d'adjudication de travaux, conventions (1806-1875).

    Date

    1789-1875

    Cote

    2 R 248

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Place de Valence. - Déclaration pour contribution patriotique...
  25. Résultat n°25

    Prisons, casernes, gendarmeries et tribunaux, travaux et grosses réparations.

    Date

    1898-1932

    Cote

    4 N 18

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Prisons, casernes, gendarmeries et tribunaux, travaux...
  26. Résultat n°26

    Projets de fusion et de transferts des écoles normales d'instituteurs de Valence et de Gap.Correspondance, extrait de délibérations

    Date

    1903-1922

    Cote

    4 N 131

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Ecoles normales
    • Projets de fusion et de transferts des écoles normales...
  27. Résultat n°27

    Construction, réparations et entretien.

    Date

    1886-1920

    Cote

    4 N 134

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Ecole normale d'instituteurs
    • Construction, réparations et entretien.
  28. Résultat n°28

    Casernes de Montélimar. - Remise des bâtiments dépendants du service du génie à la ville : état nominatif, état de situation, état des immeubles, correspondance, extrait de délibération (an X-1810). Mise à disposition de lits : correspondance (1817). Extension du casernement : convention entre le département de la Guerre et la ville, correspondance, arrêtés d'expropriation fixant les sommes à offrir, tableau des dépenses à effectuer, plan parcellaire en couleur des terrains à acquérir, actes adjudicataires, documents relatifs à l'emprunt à contracter (1874-1878). Agrandissement du magasin de munitions de la caserne Saint-Martin : dossier d'acquisition d'un terrain, correspondance, acte de vente (1893-1894). Travaux d'extension : correspondance (1901). Entretien des bâtiments : correspondance relative à l'entrepreneur des bâtiments parti sans laisser d'adresse (1908-1911).

    Date

    an X-1911

    Cote

    2 R 245

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Casernes de Montélimar. - Remise des bâtiments dépendants...
  29. Résultat n°29

    Octobre 1883 - janvier 1884

    Date

    Octobre 1883 - janvier 1884

    Cote

    2 R 257

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir permanent de Chambaran.
    • Expropriations et installation du site.
    • Liquidations des indemnités pour les propriétaires...
    • Octobre 1883 - janvier 1884
  30. Résultat n°30

    Organisation des exercices de tir des écoles à feu de l'artillerie du 14e corps d'armée.

    Date

    1881-1914

    Cote

    2 R 258

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir permanent de Chambaran.
    • Organisation des exercices de tir des écoles à feu...
  31. Résultat n°31

    Inspection : correspondance (1912), travaux de consolidation de la salle des archives et construction d'un casier : correspondance, décomptes, plan (1884); restauration du bâtiment annexe des archives (1908-1914) : honoraires, dossiers de suivi des travaux, affiches d'adjudication, correspondance.

    Date

    1884-1914

    Cote

    4 N 143

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Archives départementales
    • Inspection : correspondance (1912), travaux de consolidation...
  32. Résultat n°32

    Champs de tir et champs de tir de circonstance d'Allan, Charpey, Chalancon, Le Chaffal, Chabeuil, Erôme, Granges-Gontardes, Gumiane, Luc-en-Diois, Montmeyran, Peyrus.

    Date

    1860-1912

    Cote

    2 R 254

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champs de tir et champs de tir de circonstance d'Allan,...
  33. Résultat n°33

    Rapports financiers, dossiers relatifs aux travaux, au mobilier, à la situation matérielle, aux comptes administratifs.

    Date

    1906-1933

    Cote

    4 N 129

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Ecoles normales
    • Rapports financiers, dossiers relatifs aux travaux,...
  34. Résultat n°34

    Aliénation, aménagement de l'hôpital sanatorium, location.

    Date

    1916-1936

    Cote

    4 N 146

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Autres immeubles et établissements
    • Station sanitaire pour tuberculeux réformés à Portes-lès-Valence.
    • Aliénation, aménagement de l'hôpital sanatorium, location.
  35. Résultat n°35

    Assurances.

    Date

    1841-1950

    Cote

    4 N 20

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Assurances.
  36. Résultat n°36

    Menues dépenses, bail à loyer.

    Date

    1816-1932

    Cote

    4 N 30

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Tribunaux
    • Menues dépenses, bail à loyer.
  37. Résultat n°37

    Renouvellement des baux.

    Date

    1892-1918

    Cote

    4 N 75

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série N - Administration et comptabilité départementales
    • 4 N - Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier...
    • Immeubles et bâtiments départementaux
    • Fonctionnement, entretien
    • Casernements de gendarmerie
    • Renouvellement des baux.
  38. Résultat n°38

    Champ de manœuvre et de tir pour la garnison de Montélimar situé à Savasse. - Projet d'acquisition.

    Cote

    2 R 259

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de manœuvre et de tir pour la garnison de Montélimar...
  39. Résultat n°39

    Champ de tir de Saint-Paul-lès-Romans et de Romans. - Proximité des habitations.

    Date

    1896

    Cote

    2 R 260

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Terrains militaires.
    • Champ de tir de Saint-Paul-lès-Romans et de Romans....
  40. Résultat n°40

    Bâtiments militaires des places de Valence, Montélimar, Romans et Tournon. - Travaux d'entretien et de défense du territoire.

    Cote

    2 R 242

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Domaine militaire.
    • Bâtiments militaires.
    • Bâtiments militaires des places de Valence, Montélimar,...