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  1. Résultat n°1

    édition 1999Paris (75) / Tours (37)La documentation Française / Imp. Mame1999Commission d'accès aux documents administratifs, neuvième rapport d'activité

    Cote

    BA 382, A 1737 (Ancienne cote)

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • édition 1999Paris (75) / Tours (37)La documentation...
  2. Résultat n°2

    La communication des documents administratifs Voironterritorial éditions2006 Dossier d'experts

    Date

    -

    Cote

    BA 67

    • Contexte : Bibliothèque

    • La communication des documents administratifs Voironterritorial...
  3. Résultat n°3

    Septième édition mise à jour au 15 février 2002 par Karim DouedarParis (75) / Le Poiré-sur-Vie (85)Editions Sorman / Imp. Graphique de l'Ouest2002L'accès aux documents des collectivités territoriales : Droits et obligations de l'élu, du fonctionnaire et du citoyen

    Cote

    BA 485, A 2395 (Ancienne cote)

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Septième édition mise à jour au 15 février 2002 par...
  4. Résultat n°4

    Guide d'accès aux documents administratifsGuide d'accès aux documents administratifsParis (75)La documentation française1997Nancy (54)Imp. Bialec1997

    Cote

    BA 609, A 3358 (Ancienne cote), 2-11-003841-1

    • Contexte : BA - Bibilothèque administrative de 601 à 800.

    • Guide d'accès aux documents administratifsGuide d'accès...
  5. Résultat n°5

    La communication des documents administratifs par les collectivités territoriales. VoironLa Lettre du cadre territorial2005

    Date

    -

    Cote

    BA 1

    • Contexte : Bibliothèque

    • La communication des documents administratifs par les...
  6. Résultat n°6

    La communication des documents administratifs Voironterritorial éditions2006 Dossier d'experts

    Date

    -

    Cote

    BA 68

    • Contexte : Bibliothèque

    • La communication des documents administratifs Voironterritorial...
  7. Résultat n°7

    6e édition, mise à jour au 1er juin par Karim DouedarParis (75) / Poiré-sur-Vie (85)Sorman / Imp. Graphique de l'Ouest1997L'accès aux documents des collectivités territoriales : droits et obligations de l'élu, du fonctionnaire et du citoyen

    Cote

    BA 489, A 2375 (Ancienne cote)

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • 6e édition, mise à jour au 1er juin par Karim DouedarParis...
  8. Résultat n°8

    Septième édition mise à jour au 15 février 2002 par Karim DouedarParis (75) / Le Poiré-sur-Vie (85)Editions Sorman / Imp. Graphique de l'Ouest2002L'accès aux documents des collectivités territoriales : Droits et obligations de l'élu, du fonctionnaire et du citoyen

    Cote

    BA 484, A 2394 (Ancienne cote)

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Septième édition mise à jour au 15 février 2002 par...
  9. Résultat n°9

    édition 1999Paris (75) / Tours (37)La documentation Française / Imp. Mame1999Commission d'accès aux documents administratifs, neuvième rapport d'activité

    Cote

    BA 383, A 1738 (Ancienne cote)

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • édition 1999Paris (75) / Tours (37)La documentation...
  10. Résultat n°10

    Guide d'accès aux documents administratifsTroisième éditionParis (75)La documentation française1997Nancy (54)Imp. Bialec1997

    Cote

    BA 608, A 3356 (Ancienne cote), 2-11-003841-1

    • Contexte : BA - Bibilothèque administrative de 601 à 800.

    • Guide d'accès aux documents administratifsTroisième...
  11. Résultat n°11

    édition 1999Paris (75) / Tours (37)La documentation Française / Imp. Mame1999Commission d'accès aux documents administratifs, neuvième rapport d'activité

    Cote

    BA 381, A 1736 (Ancienne cote)

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • édition 1999Paris (75) / Tours (37)La documentation...