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1

édition 1999Paris (75) / Tours (37)La documentation Française / Imp. Mame1999Commission d'accès aux documents administratifs, neuvième rapport d'activité

Date

-

Cote

BA 382, A 1737 (Ancienne cote)

2

La communication des documents administratifs Voironterritorial éditions2006 Dossier d'experts

Date

-

Cote

BA 67

3

Septième édition mise à jour au 15 février 2002 par Karim DouedarParis (75) / Le Poiré-sur-Vie (85)Editions Sorman / Imp. Graphique de l'Ouest2002L'accès aux documents des collectivités territoriales : Droits et obligations de l'élu, du fonctionnaire et du citoyen

Date

-

Cote

BA 485, A 2395 (Ancienne cote)

4

Guide d'accès aux documents administratifsGuide d'accès aux documents administratifsParis (75)La documentation française1997Nancy (54)Imp. Bialec1997

Date

-

Cote

BA 609, A 3358 (Ancienne cote), 2-11-003841-1

5

La communication des documents administratifs par les collectivités territoriales. VoironLa Lettre du cadre territorial2005

Date

-

Cote

BA 1

6

La communication des documents administratifs Voironterritorial éditions2006 Dossier d'experts

Date

-

Cote

BA 68

7

6e édition, mise à jour au 1er juin par Karim DouedarParis (75) / Poiré-sur-Vie (85)Sorman / Imp. Graphique de l'Ouest1997L'accès aux documents des collectivités territoriales : droits et obligations de l'élu, du fonctionnaire et du citoyen

Date

-

Cote

BA 489, A 2375 (Ancienne cote)

8

Septième édition mise à jour au 15 février 2002 par Karim DouedarParis (75) / Le Poiré-sur-Vie (85)Editions Sorman / Imp. Graphique de l'Ouest2002L'accès aux documents des collectivités territoriales : Droits et obligations de l'élu, du fonctionnaire et du citoyen

Date

-

Cote

BA 484, A 2394 (Ancienne cote)

9

édition 1999Paris (75) / Tours (37)La documentation Française / Imp. Mame1999Commission d'accès aux documents administratifs, neuvième rapport d'activité

Date

-

Cote

BA 383, A 1738 (Ancienne cote)

10

Guide d'accès aux documents administratifsTroisième éditionParis (75)La documentation française1997Nancy (54)Imp. Bialec1997

Date

-

Cote

BA 608, A 3356 (Ancienne cote), 2-11-003841-1

11

édition 1999Paris (75) / Tours (37)La documentation Française / Imp. Mame1999Commission d'accès aux documents administratifs, neuvième rapport d'activité

Date

-

Cote

BA 381, A 1736 (Ancienne cote)