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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'accès aux documents administratifs : Quatrième rapport d'activité de la commission d'accès aux documents administratifs, 1984-1985Paris (75)La Documentation française1986Nancy (54)Imp. Graphic-Expansion S. A.1986

    Cote

    BA 731, A 7756 (Ancienne cote), 2-11-001617-5

    • Contexte : BA - Bibilothèque administrative de 601 à 800.

    • L'accès aux documents administratifs : Quatrième rapport...
  2. Résultat n°2

    L'accès aux documents administratifs : Premier rapport d'activité de la commission d'accès aux documents administratifs, 1979-1980Paris (75)La Documentation française1981Lille (59)Imp. Documents services1983

    Cote

    BA 729, A 7754 (Ancienne cote), 2-11-000658-7

    • Contexte : BA - Bibilothèque administrative de 601 à 800.

    • L'accès aux documents administratifs : Premier rapport...
  3. Résultat n°3

    L'accès aux documents administratifs : Huitième rapport d'activitéParis (75)La Documentation française1995s. l.Imp. DF1995

    Cote

    BA 727, A 8952 (Ancienne cote), 2-11-003444-0

    • Contexte : BA - Bibilothèque administrative de 601 à 800.

    • L'accès aux documents administratifs : Huitième rapport...
  4. Résultat n°4

    L'accès aux documents administratifs : Cinquième rapport d'activité Paris (75)La Documentation française1988Gap (05)Imp. Louis-Jean1988

    Cote

    BA 725, A 7661 (Ancienne cote), 2-11-001974-3

    • Contexte : BA - Bibilothèque administrative de 601 à 800.

    • L'accès aux documents administratifs : Cinquième rapport...
  5. Résultat n°5

    L'accès aux documents administratifs : Sixième rapport d'activité Paris (75)La Documentation française1990Gap (05)Imp. Louis-Jean1990

    Cote

    BA 726, A 8197 (Ancienne cote), 2-11-002356-2

    • Contexte : BA - Bibilothèque administrative de 601 à 800.

    • L'accès aux documents administratifs : Sixième rapport...
  6. Résultat n°6

    L'accès aux documents administratifs : Troisième rapport d'activité de la commission d'accès aux documents administratifs, 1982-1983Paris (75)La Documentation française1984Nancy (54)Imp. Graphic-Expansion S. A.1984

    Cote

    BA 730, A 7755 (Ancienne cote), 2-11-001249-8

    • Contexte : BA - Bibilothèque administrative de 601 à 800.

    • L'accès aux documents administratifs : Troisième rapport...