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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

L'accès aux documents administratifs : Quatrième rapport d'activité de la commission d'accès aux documents administratifs, 1984-1985Paris (75)La Documentation française1986Nancy (54)Imp. Graphic-Expansion S. A.1986
Cote
BA 731, A 7756 (Ancienne cote), 2-11-001617-5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BA - Bibilothèque administrative de 601 à 800.

  • L'accès aux documents administratifs : Quatrième rapport...
Résultat n°2

L'accès aux documents administratifs : Premier rapport d'activité de la commission d'accès aux documents administratifs, 1979-1980Paris (75)La Documentation française1981Lille (59)Imp. Documents services1983
Cote
BA 729, A 7754 (Ancienne cote), 2-11-000658-7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BA - Bibilothèque administrative de 601 à 800.

  • L'accès aux documents administratifs : Premier rapport...
Résultat n°3

L'accès aux documents administratifs : Huitième rapport d'activitéParis (75)La Documentation française1995s. l.Imp. DF1995
Cote
BA 727, A 8952 (Ancienne cote), 2-11-003444-0
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibilothèque administrative de 601 à 800.

  • L'accès aux documents administratifs : Huitième rapport...
Résultat n°4

L'accès aux documents administratifs : Cinquième rapport d'activité Paris (75)La Documentation française1988Gap (05)Imp. Louis-Jean1988
Cote
BA 725, A 7661 (Ancienne cote), 2-11-001974-3
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibilothèque administrative de 601 à 800.

  • L'accès aux documents administratifs : Cinquième rapport...
Résultat n°5

L'accès aux documents administratifs : Sixième rapport d'activité Paris (75)La Documentation française1990Gap (05)Imp. Louis-Jean1990
Cote
BA 726, A 8197 (Ancienne cote), 2-11-002356-2
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibilothèque administrative de 601 à 800.

  • L'accès aux documents administratifs : Sixième rapport...
Résultat n°6

L'accès aux documents administratifs : Troisième rapport d'activité de la commission d'accès aux documents administratifs, 1982-1983Paris (75)La Documentation française1984Nancy (54)Imp. Graphic-Expansion S. A.1984
Cote
BA 730, A 7755 (Ancienne cote), 2-11-001249-8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BA - Bibilothèque administrative de 601 à 800.

  • L'accès aux documents administratifs : Troisième rapport...