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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Paris (75)Direction des journaux officiels2003Fonction publique territoriale : Personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique : Statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels : Texte mis à jour au 24 avril 2003

Cote
BA 499, A 2515 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

  • Paris (75)Direction des journaux officiels2003Fonction...
2

édition mise à jour au 25 mars 1997Paris (75)Direction des Journaux Officiels1997Associations
Cote
BA 482, A 2228 (Ancienne cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

  • édition mise à jour au 25 mars 1997Paris (75)Direction...
3

Paris (75)Direction des journaux officiels2002Fonction publique territoriale : Personnel technique : Statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels : Edition à jour au 16 novembre 2002
Cote
BA 500, A 2518 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

  • Paris (75)Direction des journaux officiels2002Fonction...
4

Le journal Officiel "Lois et Décrets" ParisDirection des Journaux Officiels2000
Cote
BH 1746/1
 Date
1800-2000
 Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque

  • Le journal Officiel "Lois et Décrets" ParisDirection...
5

Paris (75)Direction des journaux officiels2003Fonction publique territoriale : Statut général : Textes mis à jour au 4 juillet 2003

Cote
BA 497, A 2513 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

  • Paris (75)Direction des journaux officiels2003Fonction...
6

Paris (75)Direction des journaux officielsXVII p. + 379 p.Fonction publique territoriale : Personnel administratif : Statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels : Textes mis à jour au 20 octobre 2002
Cote
BA 498, A 2514 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

  • Paris (75)Direction des journaux officielsXVII p. +...
7

Paris (75)Direction des journaux officiels1997Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : Textes législatifs et réglementaires : Edition mise à jour au 1er septembre 1997
Cote
BA 501, A 2533 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

  • Paris (75)Direction des journaux officiels1997Protection...
8

Paris (75)Editions du Journal officiel1997La filiation : - Légitime, naturelle, - Adoption, - Procréation médicalement assistée
Cote
BH 5125/10, A 2227/11 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

  • Paris (75)Editions du Journal officiel1997La filiation...
9

Paris (75)Editions du Journal officiel1997Le mariage : Célébration, droits, obligations, communauté légale
Cote
BH 5125/1, A 2227/1 (Ancienne cote)
 Date- Lieu
France
 Type de document -

  • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

  • Paris (75)Editions du Journal officiel1997Le mariage...