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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fonction publique territoriale : Personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique : Statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels : Texte mis à jour au 24 avril 2003 Paris (75)Direction des journaux officiels2003

Date

-

Cote

BA 499, A 2515 (Ancienne cote)

Résultat n°2

Associationsédition mise à jour au 25 mars 1997Paris (75)Direction des Journaux Officiels1997

Date

-

Cote

BA 482, A 2228 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Fonction publique territoriale : Personnel technique : Statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels : Edition à jour au 16 novembre 2002Paris (75)Direction des journaux officiels2002

Date

-

Cote

BA 500, A 2518 (Ancienne cote)

Résultat n°4

Le journal Officiel "Lois et Décrets" ParisDirection des Journaux Officiels2000

Date

1800-2000

Cote

BH 1746/1

Résultat n°5

Fonction publique territoriale : Statut général : Textes mis à jour au 4 juillet 2003 Paris (75)Direction des journaux officiels2003

Date

-

Cote

BA 497, A 2513 (Ancienne cote)

Résultat n°6

Fonction publique territoriale : Personnel administratif : Statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels : Textes mis à jour au 20 octobre 2002Paris (75)Direction des journaux officiels2002

Date

-

Cote

BA 498, A 2514 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : Textes législatifs et réglementaires : Edition mise à jour au 1er septembre 1997Paris (75)Direction des journaux officiels1997

Date

-

Cote

BA 501, A 2533 (Ancienne cote)

Résultat n°8

Paris (75)Editions du Journal officiel1997La filiation : - Légitime, naturelle, - Adoption, - Procréation médicalement assistée

Date

-

Cote

BH 5125/10, A 2227/11 (Ancienne cote)

Résultat n°9

Paris (75)Editions du Journal officiel1997Le mariage : Célébration, droits, obligations, communauté légale

Date

-

Cote

BH 5125/1, A 2227/1 (Ancienne cote)