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  1. Résultat n°1

    Paris (75)Direction des journaux officiels2003Fonction publique territoriale : Personnel du patrimoine, des bibliothèques et des établissements territoriaux d'enseignement artistique : Statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels : Texte mis à jour au 24 avril 2003

    Cote

    BA 499, A 2515 (Ancienne cote)

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Paris (75)Direction des journaux officiels2003Fonction...
  2. Résultat n°2

    édition mise à jour au 25 mars 1997Paris (75)Direction des Journaux Officiels1997Associations

    Cote

    BA 482, A 2228 (Ancienne cote)

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • édition mise à jour au 25 mars 1997Paris (75)Direction...
  3. Résultat n°3

    Paris (75)Direction des journaux officiels2002Fonction publique territoriale : Personnel technique : Statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels : Edition à jour au 16 novembre 2002

    Cote

    BA 500, A 2518 (Ancienne cote)

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Paris (75)Direction des journaux officiels2002Fonction...
  4. Résultat n°4

    Le journal Officiel "Lois et Décrets" ParisDirection des Journaux Officiels2000

    Date

    1800-2000

    Cote

    BH 1746/1

    • Contexte : Bibliothèque

    • Le journal Officiel "Lois et Décrets" ParisDirection...
  5. Résultat n°5

    Paris (75)Direction des journaux officiels2003Fonction publique territoriale : Statut général : Textes mis à jour au 4 juillet 2003

    Cote

    BA 497, A 2513 (Ancienne cote)

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Paris (75)Direction des journaux officiels2003Fonction...
  6. Résultat n°6

    Paris (75)Direction des journaux officielsXVII p. + 379 p.Fonction publique territoriale : Personnel administratif : Statuts particuliers, échelonnements indiciaires, concours et examens professionnels : Textes mis à jour au 20 octobre 2002

    Cote

    BA 498, A 2514 (Ancienne cote)

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Paris (75)Direction des journaux officielsXVII p. +...
  7. Résultat n°7

    Paris (75)Direction des journaux officiels1997Protection du patrimoine historique et esthétique de la France : Textes législatifs et réglementaires : Edition mise à jour au 1er septembre 1997

    Cote

    BA 501, A 2533 (Ancienne cote)

    • Contexte : BA - Bibliothèque administrative de 361 à 600.

    • Paris (75)Direction des journaux officiels1997Protection...
  8. Résultat n°8

    Paris (75)Editions du Journal officiel1997La filiation : - Légitime, naturelle, - Adoption, - Procréation médicalement assistée

    Cote

    BH 5125/10, A 2227/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

    • Paris (75)Editions du Journal officiel1997La filiation...
  9. Résultat n°9

    Paris (75)Editions du Journal officiel1997Le mariage : Célébration, droits, obligations, communauté légale

    Cote

    BH 5125/1, A 2227/1 (Ancienne cote)

    • Contexte : BH - Bibliothèque historique de 4901 à 5200

    • Paris (75)Editions du Journal officiel1997Le mariage...