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48 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1838

    Cote

    4 M 1223

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1838
  2. Résultat n°2

    Spécimen.

    Date

    1810

    Cote

    4 M 1207

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Spécimen.
  3. Résultat n°3

    Exploitation.

    Date

    an VIII-1857, s.d.

    Cote

    4 M 1205

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Débits de poudre et de tabacs.
    • Exploitation.
  4. Résultat n°4

    1844

    Cote

    4 M 1227

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1844
  5. Résultat n°5

    1837

    Cote

    4 M 1222

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1837
  6. Résultat n°6

    Désarmement ordonné par l'ordonnance du 24 juillet 1816.

    Date

    1816-1818

    Cote

    2 R 337

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Contrôle des armes.
    • Désarmement ordonné par l'ordonnance du 24 juillet...
  7. Résultat n°7

    Communes de Fay à Puy-Saint-Martin.

    Date

    1815-1871

    Cote

    2 R 339

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Contrôle des armes.
    • Désarmement des particuliers.
    • Communes de Fay à Puy-Saint-Martin.
  8. Résultat n°8

    1856-1857

    Cote

    4 M 1237

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1856-1857
  9. Résultat n°9

    Individus de la seconde classe.

    Cote

    4 M 1211

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • an XIII-1810
    • Individus de la seconde classe.
  10. Résultat n°10

    Demandes : correspondance (an VIII-an X, s.d.). Retraits : listes, notes, correspondance (an XI, 1815-1816, 1818-1819, 1849, s.d.).

    Date

    an VIII-1849, s.d.

    Cote

    4 M 1208

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Demandes : correspondance (an VIII-an X, s.d.). Retraits...
  11. Résultat n°11

    1852

    Cote

    4 M 1234

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1852
  12. Résultat n°12

    1829

    Cote

    4 M 1216

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1829
  13. Résultat n°13

    Achats, ventes et réparations.

    Date

    1817

    Cote

    4 M 1203

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Achats, ventes et réparations.
  14. Résultat n°14

    1849

    Cote

    4 M 1231

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1849
  15. Résultat n°15

    1843

    Cote

    4 M 1226

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1843
  16. Résultat n°16

    Communes d'Aix à Eymeux.

    Date

    1815-1871

    Cote

    2 R 338

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Contrôle des armes.
    • Désarmement des particuliers.
    • Communes d'Aix à Eymeux.
  17. Résultat n°17

    1833

    Cote

    4 M 1218

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1833
  18. Résultat n°18

    1858

    Cote

    4 M 1238

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1858
  19. Résultat n°19

    1830-1832

    Cote

    4 M 1217

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1830-1832
  20. Résultat n°20

    1840

    Cote

    4 M 1225

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1840