DETENTION D'ARMES - Recherche

1
1838

Cote

4 M 1223
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1838
2
Spécimen.

Date

1810

Cote

4 M 1207
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Spécimen.
3
Exploitation.

Date

an VIII-1857, s.d.

Cote

4 M 1205
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Débits de poudre et de tabacs.
- Exploitation.
4
1844

Cote

4 M 1227
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1844
5
1837

Cote

4 M 1222
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1837
6
Désarmement ordonné par l'ordonnance du 24 juillet 1816.

Date

1816-1818

Cote

2 R 337
- Contexte : 2 R - Organisation de l'armée
- Infrastructures et organisation matérielle.
- Contrôle des armes.
- Désarmement ordonné par l'ordonnance du 24 juillet...
7
Communes de Fay à Puy-Saint-Martin.

Date

1815-1871

Cote

2 R 339
- Contexte : 2 R - Organisation de l'armée
- Infrastructures et organisation matérielle.
- Contrôle des armes.
- Désarmement des particuliers.
- Communes de Fay à Puy-Saint-Martin.
8
1856-1857

Cote

4 M 1237
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1856-1857
9
Individus de la seconde classe.

Cote

4 M 1211
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- an XIII-1810
- Individus de la seconde classe.
10
Demandes : correspondance (an VIII-an X, s.d.). Retraits : listes, notes, correspondance (an XI, 1815-1816, 1818-1819, 1849, s.d.).

Date

an VIII-1849, s.d.

Cote

4 M 1208
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Demandes : correspondance (an VIII-an X, s.d.). Retraits...
11
1852

Cote

4 M 1234
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1852
12
1829

Cote

4 M 1216
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1829
13
Achats, ventes et réparations.

Date

1817

Cote

4 M 1203
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Achats, ventes et réparations.
14
1849

Cote

4 M 1231
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1849
15
1843

Cote

4 M 1226
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1843
16
Communes d'Aix à Eymeux.

Date

1815-1871

Cote

2 R 338
- Contexte : 2 R - Organisation de l'armée
- Infrastructures et organisation matérielle.
- Contrôle des armes.
- Désarmement des particuliers.
- Communes d'Aix à Eymeux.
17
1833

Cote

4 M 1218
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1833
18
1858

Cote

4 M 1238
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1858
19
1830-1832

Cote

4 M 1217
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1830-1832
20
1840

Cote

4 M 1225
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1840
21
1853

Cote

4 M 1235
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1853
22
1827

Cote

4 M 1214
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1827
23
1836

Cote

4 M 1221
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1836
24
1826

Cote

4 M 1213
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1826
25
Armes à feu. Port, vente et détention.

Date

1925-1940

Cote

1 Z 99
- Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Police administrative.
- Armes à feu. Port, vente et détention.
26
Fabrication, commerce, importation, exportation et transit.

Date

1816-1885

Cote

4 M 1202
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Fabrication, commerce, importation, exportation et...
27
Individus de la première classe.

Cote

4 M 1210
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- an XIII-1810
- Individus de la première classe.
28
Ouvertures.

Date

1874-1877

Cote

4 M 1206
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Débits de poudre et de tabacs.
- Ouvertures.
29
1825

Cote

4 M 1212
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1825
30
1854

Cote

4 M 1236
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1854
31
1835

Cote

4 M 1220
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1835
32
1846

Cote

4 M 1229
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1846
33
1845

Cote

4 M 1228
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1845
34
1851

Cote

4 M 1233
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1851
35
1850

Cote

4 M 1232
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1850
36
1860

Cote

4 M 1240
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1860
37
Communes de Ratières à Vinsobres.

Date

1815-1871

Cote

2 R 340
- Contexte : 2 R - Organisation de l'armée
- Infrastructures et organisation matérielle.
- Contrôle des armes.
- Désarmement des particuliers.
- Communes de Ratières à Vinsobres.
38
Armes et explosifs. Port, vente et détention d’armes : instructions, correspondance (1940-1942, 1951-1958). Détention d’explosifs, demande d’autorisation : correspondance (1956-1958).

Date

1940-1958

Cote

711 W 80
- Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die
- Administration générale et économie.
- Police.
- Police administrative.
- Armes et explosifs. Port, vente et détention d’armes...
Producteur :

La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).
39
Dépôts temporaires et emploi des explosifs. Demandes d'autorisation.

Date

1882-1930

Cote

4 M 1242
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Explosifs.
- Dépôts temporaires et emploi des explosifs. Demandes...
40
1839

Cote

4 M 1224
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1839
41
1859

Cote

4 M 1239
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1859
42
1834

Cote

4 M 1219
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1834
43
Particuliers et fonctionnaires.

Date

1810-1815

Cote

4 M 1209
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Particuliers et fonctionnaires.
44
Fabrication, acquisition, exportation, transport, conservation et emploi.

Date

1875-1928

Cote

4 M 1241
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Explosifs.
- Fabrication, acquisition, exportation, transport, conservation...
45
Restitution.

Date

1816

Cote

4 M 1204
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Restitution.
46
1828

Cote

4 M 1215
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1828
47
1848

Cote

4 M 1230
- Contexte : 4 M - Police
- Police administrative.
- Armes.
- Permis de port d'armes.
- Délivrance.
- Relevés nominatifs.
- 1848
48
Armes de guerre. - Désarmement des particuliers et anciens soldats : avis, correspondance, circulaires et états sur la remise et le dépôt dans les mairies et sous-préfectures, affiche du décret impérial du 3 avril 1815 et arrêté préfectoral du 10 avril 1815, affiches de l'ordonnance du 24 juillet 1815 et arrêtés préfectoraux du 11 août et 6 septembre 1815 (1815-1832). Inventaires des armes possédées dans les communes de chaque arrondissement (1835). Rassemblement dans les magasins d'artillerie suivi de visites de contrôle des dépôts : correspondance, rapports (1848-1868). Recensement des fusils et sabres : état des établissements où l'on peut fabriquer des armes ou pièces (1870).

Date

1815-1870

Cote

2 R 336
- Contexte : 2 R - Organisation de l'armée
- Infrastructures et organisation matérielle.
- Contrôle des armes.
- Armes de guerre. - Désarmement des particuliers et...

Résultats de la recherche

1838

Cote

Contexte : 4 M - Police

Spécimen.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

Exploitation.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

1844

Cote

Contexte : 4 M - Police

1837

Cote

Contexte : 4 M - Police

Désarmement ordonné par l'ordonnance du 24 juillet 1816.

Date

Cote

Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

Communes de Fay à Puy-Saint-Martin.

Date

Cote

Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

1856-1857

Cote

Contexte : 4 M - Police

Individus de la seconde classe.

Cote

Contexte : 4 M - Police

Demandes : correspondance (an VIII-an X, s.d.). Retraits : listes, notes, correspondance (an XI, 1815-1816, 1818-1819, 1849, s.d.).

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

1852

Cote

Contexte : 4 M - Police

1829

Cote

Contexte : 4 M - Police

Achats, ventes et réparations.

Date

Cote

Contexte : 4 M - Police

1849

Cote

Contexte : 4 M - Police

1843

Cote

Contexte : 4 M - Police

Communes d'Aix à Eymeux.

Date

Cote

Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

1833

Cote

Contexte : 4 M - Police

1858

Cote

Contexte : 4 M - Police

1830-1832

Cote

Contexte : 4 M - Police

1840

Cote

Contexte : 4 M - Police

1853

Cote

Contexte : 4 M - Police

1827

Cote

Contexte : 4 M - Police

1836

Cote

Contexte : 4 M - Police

1826

Cote

Contexte : 4 M - Police

Armes à feu. Port, vente et détention.

Armes et explosifs. Port, vente et détention d’armes : instructions, correspondance (1940-1942, 1951-1958). Détention d’explosifs, demande d’autorisation : correspondance (1956-1958).