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Résultats de la recherche

  • 1

    1838

    Cote

    4 M 1223

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1838
  • 2

    Spécimen.

    Date

    1810

    Cote

    4 M 1207

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Spécimen.
  • 3

    Exploitation.

    Date

    an VIII-1857, s.d.

    Cote

    4 M 1205

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Débits de poudre et de tabacs.
    • Exploitation.
  • 4

    1844

    Cote

    4 M 1227

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1844
  • 5

    1837

    Cote

    4 M 1222

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1837
  • 6

    Désarmement ordonné par l'ordonnance du 24 juillet 1816.

    Date

    1816-1818

    Cote

    2 R 337

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Contrôle des armes.
    • Désarmement ordonné par l'ordonnance du 24 juillet...
  • 7

    Communes de Fay à Puy-Saint-Martin.

    Date

    1815-1871

    Cote

    2 R 339

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Contrôle des armes.
    • Désarmement des particuliers.
    • Communes de Fay à Puy-Saint-Martin.
  • 8

    1856-1857

    Cote

    4 M 1237

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1856-1857
  • 9

    Individus de la seconde classe.

    Cote

    4 M 1211

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • an XIII-1810
    • Individus de la seconde classe.
  • 10

    Demandes : correspondance (an VIII-an X, s.d.). Retraits : listes, notes, correspondance (an XI, 1815-1816, 1818-1819, 1849, s.d.).

    Date

    an VIII-1849, s.d.

    Cote

    4 M 1208

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Demandes : correspondance (an VIII-an X, s.d.). Retraits...
  • 11

    1852

    Cote

    4 M 1234

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1852
  • 12

    1829

    Cote

    4 M 1216

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1829
  • 13

    Achats, ventes et réparations.

    Date

    1817

    Cote

    4 M 1203

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Achats, ventes et réparations.
  • 14

    1849

    Cote

    4 M 1231

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1849
  • 15

    1843

    Cote

    4 M 1226

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1843
  • 16

    Communes d'Aix à Eymeux.

    Date

    1815-1871

    Cote

    2 R 338

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Contrôle des armes.
    • Désarmement des particuliers.
    • Communes d'Aix à Eymeux.
  • 17

    1833

    Cote

    4 M 1218

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1833
  • 18

    1858

    Cote

    4 M 1238

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1858
  • 19

    1830-1832

    Cote

    4 M 1217

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1830-1832
  • 20

    1840

    Cote

    4 M 1225

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1840
  • 21

    1853

    Cote

    4 M 1235

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1853
  • 22

    1827

    Cote

    4 M 1214

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1827
  • 23

    1836

    Cote

    4 M 1221

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1836
  • 24

    1826

    Cote

    4 M 1213

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1826
  • 25

    Armes à feu. – Port, vente et détention.

    Date

    1925-1940

    Cote

    1 Z 99

    • Contexte : 1 Z- Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Armes à feu. – Port, vente et détention.
  • 26

    Fabrication, commerce, importation, exportation et transit.

    Date

    1816-1885

    Cote

    4 M 1202

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Fabrication, commerce, importation, exportation et...
  • 27

    Individus de la première classe.

    Cote

    4 M 1210

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • an XIII-1810
    • Individus de la première classe.
  • 28

    Ouvertures.

    Date

    1874-1877

    Cote

    4 M 1206

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Débits de poudre et de tabacs.
    • Ouvertures.
  • 29

    1825

    Cote

    4 M 1212

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1825
  • 30

    1854

    Cote

    4 M 1236

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1854
  • 31

    1835

    Cote

    4 M 1220

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1835
  • 32

    1846

    Cote

    4 M 1229

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1846
  • 33

    1845

    Cote

    4 M 1228

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1845
  • 34

    1851

    Cote

    4 M 1233

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1851
  • 35

    1850

    Cote

    4 M 1232

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1850
  • 36

    1860

    Cote

    4 M 1240

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1860
  • 37

    Communes de Ratières à Vinsobres.

    Date

    1815-1871

    Cote

    2 R 340

    • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

    • Infrastructures et organisation matérielle.
    • Contrôle des armes.
    • Désarmement des particuliers.
    • Communes de Ratières à Vinsobres.
  • 38

    Armes et explosifs. – Port, vente et détention d’armes : instructions, correspondance (1940-1942, 1951-1958). Détention d’explosifs, demande d’autorisation : correspondance (1956-1958).

    Date

    1940-1958

    Cote

    711 W 80

    • Contexte : 711 W - Sous-préfecture de Die

    • Administration générale et économie.
    • Police.
    • Police administrative.
    • Armes et explosifs. – Port, vente et détention d’armes...

    Producteur :

    La sous-série 711 W fait partie d'un ensemble plus vaste qui a été versé par la sous-préfecture de Die aux Archives de la Drôme en 1976 (versement 76/7). Une première partie couvrant la période antérieure à 1940 a déjà fait l'objet d'un instrument de recherche en 2010 (1 Z sous-préfecture de Die ).

  • 39

    Dépôts temporaires et emploi des explosifs. Demandes d'autorisation.

    Date

    1882-1930

    Cote

    4 M 1242

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Explosifs.
    • Dépôts temporaires et emploi des explosifs. Demandes...
  • 40

    1839

    Cote

    4 M 1224

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Armes.
    • Permis de port d'armes.
    • Délivrance.
    • Relevés nominatifs.
    • 1839