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48 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1838
Cote
4 M 1223
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1838
Résultat n°2

Spécimen.
Cote
4 M 1207
 Date
1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Spécimen.
Résultat n°3

Exploitation.
Cote
4 M 1205
 Date
an VIII-1857, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Débits de poudre et de tabacs.
  • Exploitation.
Résultat n°4

1844
Cote
4 M 1227
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1844
Résultat n°5

1837
Cote
4 M 1222
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1837
Résultat n°6

Désarmement ordonné par l'ordonnance du 24 juillet 1816.
Cote
2 R 337
 Date
1816-1818
 Lieu
Romans-sur-Isère
 Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Infrastructures et organisation matérielle.
  • Contrôle des armes.
  • Désarmement ordonné par l'ordonnance du 24 juillet...
Résultat n°7

Communes de Fay à Puy-Saint-Martin.
Cote
2 R 339
 Date
1815-1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Infrastructures et organisation matérielle.
  • Contrôle des armes.
  • Désarmement des particuliers.
  • Communes de Fay à Puy-Saint-Martin.
Résultat n°8

1856-1857
Cote
4 M 1237
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1856-1857
Résultat n°9

Individus de la seconde classe.
Cote
4 M 1211
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • an XIII-1810
  • Individus de la seconde classe.
Résultat n°10

Demandes : correspondance (an VIII-an X, s.d.). Retraits : listes, notes, correspondance (an XI, 1815-1816, 1818-1819, 1849, s.d.).
Cote
4 M 1208
 Date
an VIII-1849, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Demandes : correspondance (an VIII-an X, s.d.). Retraits...
Résultat n°11

1852
Cote
4 M 1234
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1852
Résultat n°12

1829
Cote
4 M 1216
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1829
Résultat n°13

Achats, ventes et réparations.
Cote
4 M 1203
 Date
1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Achats, ventes et réparations.
Résultat n°14

1849
Cote
4 M 1231
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1849
Résultat n°15

1843
Cote
4 M 1226
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1843
Résultat n°16

Communes d'Aix à Eymeux.
Cote
2 R 338
 Date
1815-1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Infrastructures et organisation matérielle.
  • Contrôle des armes.
  • Désarmement des particuliers.
  • Communes d'Aix à Eymeux.
Résultat n°17

1833
Cote
4 M 1218
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1833
Résultat n°18

1858
Cote
4 M 1238
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1858
Résultat n°19

1830-1832
Cote
4 M 1217
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1830-1832
Résultat n°20

1840
Cote
4 M 1225
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Armes.
  • Permis de port d'armes.
  • Délivrance.
  • Relevés nominatifs.
  • 1840