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40 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1870, 25 octobre-1871, 22 août
Cote
4 M 1807
 Date
25 oct. 1870 - 22 août 1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1870, 25 octobre-1871, 22 août
Résultat n°2

1856, 1er février-1857, 3 septembre
Cote
4 M 1799
 Date
1er fév. 1856 - 03 sept. 1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1856, 1er février-1857, 3 septembre
Résultat n°3

Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.
Cote
4 M 1813
 Date
1854-1876, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.
Résultat n°4

1867, 8 mai-31 décembre
Cote
4 M 1805
 Date
08 mai 1867 - 31 déc. 1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1867, 8 mai-31 décembre
Résultat n°5

Réglementation.
Cote
4 M 1811
 Date
1913-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 4 M - Police
  • Police administrative
  • Débits de boisson
  • Ouverture tardive.
  • Réglementation.
Résultat n°6

États numériques annuels.
Cote
4 M 1789
 Date
1851-1874, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • États.
  • Situation dans le département.
  • États numériques annuels.
Résultat n°7

1853, 2 mai-27 juillet
Cote
4 M 1796
 Date
02 mai 1853 - 27 juil. 1853
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1853, 2 mai-27 juillet
Résultat n°8

4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Instruction des demandes.
  • 4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars
Résultat n°9

Délivrance de licences en dehors de l'intervention de l'autorité administrative.
Cote
4 M 1808
 Date
1864-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Délivrance de licences en dehors de l'intervention...
Résultat n°10

Plaintes et contrôle des établissements.
Cote
4 M 1816
 Date
1806-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 4 M - Police
  • Police administrative
  • Débits de boisson
  • Plaintes et contrôle des établissements.
Résultat n°11

Réglementation.
Cote
4 M 1788
 Date
1816-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 4 M - Police
  • Police administrative
  • Débits de boisson
  • Réglementation.
Résultat n°12

Réglementation.
Cote
4 M 1811
 Date
1913-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Ouverture tardive.
  • Réglementation.
Résultat n°13

Ouverture temporaire.
Cote
4 M 1810
 Date
1861-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Ouverture temporaire.
Résultat n°14

Demandes d’autorisation.
Cote
4 M 1812
 Date
1907-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 4 M - Police
  • Police administrative
  • Débits de boisson
  • Ouverture tardive.
  • Demandes d’autorisation.
Résultat n°15

État nominatif.
Cote
4 M 1790
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • États.
  • Situation dans le département.
  • État nominatif.
Résultat n°16

Distances à observer autour des édifices publics.
Cote
4 M 1815
 Date
1893-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Distances à observer autour des édifices publics.
Résultat n°17

Contraventions dressées contre les débitants.
Cote
4 M 1819
 Date
1854-1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Surveillance.
  • Contraventions dressées contre les débitants.
Résultat n°18

1866, 12 avril-1867, 8 mai
Cote
4 M 1804
 Date
12 avr. 1866 - 08 mai 1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1866, 12 avril-1867, 8 mai
Résultat n°19

Fermetures et réouvertures.
Cote
4 M 1814
 Date
1855-1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Fermetures et réouvertures.
Résultat n°20

Plaintes et contrôle des établissements.
Cote
4 M 1816
 Date
1806-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Surveillance.
  • Plaintes et contrôle des établissements.