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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1870, 25 octobre-1871, 22 août
Cote
4 M 1807
 Date
25 oct. 1870 - 22 août 1871
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1870, 25 octobre-1871, 22 août
2

1856, 1er février-1857, 3 septembre
Cote
4 M 1799
 Date
1er fév. 1856 - 03 sept. 1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1856, 1er février-1857, 3 septembre
3

Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.
Cote
4 M 1813
 Date
1854-1876, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.
4

1867, 8 mai-31 décembre
Cote
4 M 1805
 Date
08 mai 1867 - 31 déc. 1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1867, 8 mai-31 décembre
5

Réglementation.
Cote
4 M 1811
 Date
1913-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 4 M - Police
  • Police administrative
  • Débits de boisson
  • Ouverture tardive.
  • Réglementation.
6

États numériques annuels.
Cote
4 M 1789
 Date
1851-1874, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • États.
  • Situation dans le département.
  • États numériques annuels.
7

1853, 2 mai-27 juillet
Cote
4 M 1796
 Date
02 mai 1853 - 27 juil. 1853
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1853, 2 mai-27 juillet
8

4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Instruction des demandes.
  • 4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars
9

Délivrance de licences en dehors de l'intervention de l'autorité administrative.
Cote
4 M 1808
 Date
1864-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Délivrance de licences en dehors de l'intervention...
10

Plaintes et contrôle des établissements.
Cote
4 M 1816
 Date
1806-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 4 M - Police
  • Police administrative
  • Débits de boisson
  • Plaintes et contrôle des établissements.
11

Réglementation.
Cote
4 M 1788
 Date
1816-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 4 M - Police
  • Police administrative
  • Débits de boisson
  • Réglementation.
12

Réglementation.
Cote
4 M 1811
 Date
1913-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Ouverture tardive.
  • Réglementation.
13

Ouverture temporaire.
Cote
4 M 1810
 Date
1861-1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Ouverture temporaire.
14

Demandes d’autorisation.
Cote
4 M 1812
 Date
1907-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 4 M - Police
  • Police administrative
  • Débits de boisson
  • Ouverture tardive.
  • Demandes d’autorisation.
15

État nominatif.
Cote
4 M 1790
 Date
1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • États.
  • Situation dans le département.
  • État nominatif.
16

Distances à observer autour des édifices publics.
Cote
4 M 1815
 Date
1893-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Distances à observer autour des édifices publics.
17

Contraventions dressées contre les débitants.
Cote
4 M 1819
 Date
1854-1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Surveillance.
  • Contraventions dressées contre les débitants.
18

1866, 12 avril-1867, 8 mai
Cote
4 M 1804
 Date
12 avr. 1866 - 08 mai 1867
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1866, 12 avril-1867, 8 mai
19

Fermetures et réouvertures.
Cote
4 M 1814
 Date
1855-1860
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Fermetures et réouvertures.
20

Plaintes et contrôle des établissements.
Cote
4 M 1816
 Date
1806-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Surveillance.
  • Plaintes et contrôle des établissements.
21

1857, 3 septembre-1859, 1er mars
Cote
4 M 1800
 Date
03 sept. 1857 - 1er mars 1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1857, 3 septembre-1859, 1er mars
22

Aix-en-Diois - Puy-Saint-Martin.
Cote
4 M 1793, M 2007
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • États.
  • Situation par communes.
  • Aix-en-Diois - Puy-Saint-Martin.
23

Situation par cantons.
Cote
4 M 1792, M 2006, M 5000
 Date
1851-1874, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • États.
  • Situation par cantons.
24

Montélimar-Valence.
Cote
4 M 1818
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Surveillance.
  • Tenue des débits de boissons.
  • Montélimar-Valence.
25

Demandes d'autorisation.
Cote
4 M 1812
 Date
1907-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Ouverture tardive.
  • Demandes d'autorisation.
26

Réglementation.
Cote
4 M 1788
 Date
1816-1916
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Réglementation.
27

1863, 22 juin-1866, 12 avril
Cote
4 M 1803
 Date
22 juin 1863 - 12 avr. 1866
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1863, 22 juin-1866, 12 avril
28

Ouvertures. - Demandes d’autorisation.
Cote
4 M 1795
 Date
An XIII-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 4 M - Police
  • Police administrative
  • Débits de boisson
  • Ouvertures. - Demandes d’autorisation.
29

Demandes d'autorisation.
Cote
4 M 1795
 Date
an XIII-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Demandes d'autorisation.
30

1868, 9 janvier-1870, 25 octobre
Cote
4 M 1806
 Date
09 janv. 1868 - 25 oct. 1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1868, 9 janvier-1870, 25 octobre
31

1861, 21 février-1863, 19 juin
Cote
4 M 1802
 Date
21 fév. 1861 - 19 juin 1863
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1861, 21 février-1863, 19 juin
32

4 M 821* 1860, 28 mars-1868, 19 août
Cote- Date
Entre le 28 mars 1860 et le 18 août 1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Instruction des demandes.
  • 4 M 821* 1860, 28 mars-1868, 19 août
33

Rac - Volvent.
Cote
4 M 1794, M 2007
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • États.
  • Situation par communes.
  • Rac - Volvent.
34

Situation par arrondissements.
Cote
4 M 1791, M 2006
 Date
1868-1874, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • États.
  • Situation par arrondissements.
35

Demande de main d'œuvre nord-africaine et de renseignements sur les conditions de sa mise à disposition : modèle de contrat, note, correspondance (1916). Délivrance d'alcool par les débitants de boissons aux ouvriers agricoles tunisiens, interdiction : arrêté (1917).
Cote
10 M 59
 Date
1916-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série M - Administration générale et économie
  • 10 M - Travail et main-d'oeuvre
  • Première Guerre mondiale (dossiers classés par ordre...
  • Secteur agricole
  • Main-d'oeuvre étrangère
  • Demande de main d'œuvre nord-africaine et de renseignements...
36

Bourdeaux-Marsanne.
Cote
4 M 1817
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Surveillance.
  • Tenue des débits de boissons.
  • Bourdeaux-Marsanne.
37

1853, 28 juillet-1854, 20 février
Cote
4 M 1797
 Date
28 juil. 1853 - 20 fév. 1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1853, 28 juillet-1854, 20 février
38

1859, 1er mars-1861, 24 janvier
Cote
4 M 1801
 Date
1er mars 1859 - 24 janv. 1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1859, 1er mars-1861, 24 janvier
39

Changement de débitant ou ouverture.
Cote
4 M 1809
 Date
1855-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Changement de débitant ou ouverture.
40

1854, 20 mai-1856, 31 janvier
Cote
4 M 1798
 Date
20 mai 1854 - 31 janv. 1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4 M - Police

  • Police administrative.
  • Débits de boissons.
  • Ouvertures et fermetures.
  • Ouvertures.
  • Arrêtés.
  • 1854, 20 mai-1856, 31 janvier