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40 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1870, 25 octobre-1871, 22 août

    Date

    25 oct. 1870 - 22 août 1871

    Cote

    4 M 1807

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1870, 25 octobre-1871, 22 août
  2. Résultat n°2

    1856, 1er février-1857, 3 septembre

    Date

    1er fév. 1856 - 03 sept. 1857

    Cote

    4 M 1799

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1856, 1er février-1857, 3 septembre
  3. Résultat n°3

    Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.

    Date

    1854-1876, s.d.

    Cote

    4 M 1813

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Demandes d'ouverture rejetées et fermetures.
  4. Résultat n°4

    1867, 8 mai-31 décembre

    Date

    08 mai 1867 - 31 déc. 1867

    Cote

    4 M 1805

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1867, 8 mai-31 décembre
  5. Résultat n°5

    Réglementation.

    Date

    1913-1930

    Cote

    4 M 1811

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Débits de boisson
    • Ouverture tardive.
    • Réglementation.
  6. Résultat n°6

    États numériques annuels.

    Date

    1851-1874, s.d.

    Cote

    4 M 1789

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation dans le département.
    • États numériques annuels.
  7. Résultat n°7

    1853, 2 mai-27 juillet

    Date

    02 mai 1853 - 27 juil. 1853

    Cote

    4 M 1796

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1853, 2 mai-27 juillet
  8. Résultat n°8

    4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Instruction des demandes.
    • 4 M 822* 1868, 10 septembre-1880, 28 mars
  9. Résultat n°9

    Délivrance de licences en dehors de l'intervention de l'autorité administrative.

    Date

    1864-1880

    Cote

    4 M 1808

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Délivrance de licences en dehors de l'intervention...
  10. Résultat n°10

    Plaintes et contrôle des établissements.

    Date

    1806-1916

    Cote

    4 M 1816

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Débits de boisson
    • Plaintes et contrôle des établissements.
  11. Résultat n°11

    Réglementation.

    Date

    1816-1916

    Cote

    4 M 1788

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Débits de boisson
    • Réglementation.
  12. Résultat n°12

    Réglementation.

    Date

    1913-1930

    Cote

    4 M 1811

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Ouverture tardive.
    • Réglementation.
  13. Résultat n°13

    Ouverture temporaire.

    Date

    1861-1878

    Cote

    4 M 1810

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Ouverture temporaire.
  14. Résultat n°14

    Demandes d’autorisation.

    Date

    1907-1938

    Cote

    4 M 1812

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série M - Administration générale et économie
    • 4 M - Police
    • Police administrative
    • Débits de boisson
    • Ouverture tardive.
    • Demandes d’autorisation.
  15. Résultat n°15

    État nominatif.

    Date

    1863

    Cote

    4 M 1790

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • États.
    • Situation dans le département.
    • État nominatif.
  16. Résultat n°16

    Distances à observer autour des édifices publics.

    Date

    1893-1914

    Cote

    4 M 1815

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Distances à observer autour des édifices publics.
  17. Résultat n°17

    Contraventions dressées contre les débitants.

    Date

    1854-1877

    Cote

    4 M 1819

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Surveillance.
    • Contraventions dressées contre les débitants.
  18. Résultat n°18

    1866, 12 avril-1867, 8 mai

    Date

    12 avr. 1866 - 08 mai 1867

    Cote

    4 M 1804

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Ouvertures.
    • Arrêtés.
    • 1866, 12 avril-1867, 8 mai
  19. Résultat n°19

    Fermetures et réouvertures.

    Date

    1855-1860

    Cote

    4 M 1814

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Ouvertures et fermetures.
    • Fermetures et réouvertures.
  20. Résultat n°20

    Plaintes et contrôle des établissements.

    Date

    1806-1916

    Cote

    4 M 1816

    • Contexte : 4 M - Police

    • Police administrative.
    • Débits de boissons.
    • Surveillance.
    • Plaintes et contrôle des établissements.