Défense -- Casernes -- Construction (1893-1898)

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Entrepreneur contre Génie Militaire de Romans. Génie Militaire de Montélimar contre entrepreneur.

Date

1898-1909

Cote

5 K 266
- Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.
- Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
- Affaires soumises au Conseil.
- Dossiers.
- Contestations diverses.
- Entrepreneur contre Génie Militaire de Romans. Génie...
2
Romans à Sahune.

Date

1882-1934

Cote

5 K 203
- Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.
- Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
- Affaires soumises au Conseil.
- Dossiers.
- Administration communale.
- Romans à Sahune.

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Entrepreneur contre Génie Militaire de Romans. Génie Militaire de Montélimar contre entrepreneur.

Date

Cote

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

Romans à Sahune.

Date

Cote

Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.