Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Période
  • 2
  • 2
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Entrepreneur contre Génie Militaire de Romans. Génie Militaire de Montélimar contre entrepreneur.

    Date

    1898-1909

    Cote

    5 K 266

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Contestations diverses.
    • Entrepreneur contre Génie Militaire de Romans. Génie...
  2. Résultat n°2

    Romans à Sahune.

    Date

    1882-1934

    Cote

    5 K 203

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Romans à Sahune.