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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Entrepreneur contre Génie Militaire de Romans. Génie Militaire de Montélimar contre entrepreneur.
Cote
5 K 266
 Date
1898-1909
 Lieu
MÉRINDOL - - Bâtiments militaires. Travaux d'entretien, ROMANS - - Casernes. Construction des casernes de Romans, Montélimar (bâtiments militaires), Romans (casernes)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Contestations diverses.
  • Entrepreneur contre Génie Militaire de Romans. Génie...
2

Entrepreneurs et particulier contre Génie Militaire de Valence.
Cote
5 K 265
 Date
1881-1916
 Lieu
VALENCE - - Bâtiments militaires. Exécution de divers travaux à Valence pour le génie militaire, VALENCE - - Voirie urbaine. Travaux de construction du quartier Saint-Jacques, Valence, Valence (quartier Saint-Jacques)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Contestations diverses.
  • Entrepreneurs et particulier contre Génie Militaire...