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  1. Résultat n°1

    Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé de Châteaudouble acquéreur d'une pension sur un four de Philippe Mouricand.

    Date

    1652

    Cote

    160 J 133

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé...
  2. Résultat n°2

    Défaut de reconnaissance : François de La Baume contre le curé de Peyrus, Bellier et Bosc pour une pièce de terre de 41 sétérées, mémoire, pièces anciennes ([1654] 1736) ; état de contenance d'un ténement et pièce de terre (plan) de 41 sétérées situés aux Eygas ([1559] 1654) ; domaine des Eygas : mémoire sur les 41 sétérées, plans, cartes.

    Date

    1559-1736

    Cote

    160 J 128

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
    • Défaut de reconnaissance : François de La Baume contre...
  3. Résultat n°3

    Marion et Dupré contre les hoirs de J. Aubert Grillet : dettes non payées (1628). Hoirs d'Antoine Degrandpierre contre hoirs de Jean Rouget (1648). J. Rachat contre Léonard du Faux : dettes, sentence (1684). Orlandin contre Charrin : défaut de paiement (1660-1683). Demande du curé de Peyrus de faire respecter la fermeture des cabarets pendant l'office divin (1685). Guirimand contre Metifiot et Lanthaume : chasse sur les terres de Châteaudouble, jugement (1731). Mémoire sur la procédure concernant trois canons en fonte à Châteaudouble (s.d.).

    Date

    1628-1731

    Cote

    160 J 277

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Procédures.
    • Divers.
    • Marion et Dupré contre les hoirs de J. Aubert Grillet...
  4. Résultat n°4

    Comptes.

    Date

    1681-1787

    Cote

    160 J 173

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Gestion domaniale.
    • Comptes.