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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé de Châteaudouble acquéreur d'une pension sur un four de Philippe Mouricand.
Cote
160 J 133
 Date
1652
 Lieu
Châteaudouble (curé), Mainmorte
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Procédure Pierre de La Baume contre P. Thoyot, curé...
2

Défaut de reconnaissance : François de La Baume contre le curé de Peyrus, Bellier et Bosc pour une pièce de terre de 41 sétérées, mémoire, pièces anciennes ([1654] 1736) ; état de contenance d'un ténement et pièce de terre (plan) de 41 sétérées situés aux Eygas ([1559] 1654) ; domaine des Eygas : mémoire sur les 41 sétérées, plans, cartes.
Cote
160 J 128
 Date
1559-1736
 Lieu
Eygas (Las), Peyrus (curé)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
  • Défaut de reconnaissance : François de La Baume contre...
3

Marion et Dupré contre les hoirs de J. Aubert Grillet : dettes non payées (1628). Hoirs d'Antoine Degrandpierre contre hoirs de Jean Rouget (1648). J. Rachat contre Léonard du Faux : dettes, sentence (1684). Orlandin contre Charrin : défaut de paiement (1660-1683). Demande du curé de Peyrus de faire respecter la fermeture des cabarets pendant l'office divin (1685). Guirimand contre Metifiot et Lanthaume : chasse sur les terres de Châteaudouble, jugement (1731). Mémoire sur la procédure concernant trois canons en fonte à Châteaudouble (s.d.).
Cote
160 J 277
 Date
1628-1731
 Lieu
Châteaudouble, Peyrus (curé)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Procédures.
  • Divers.
  • Marion et Dupré contre les hoirs de J. Aubert Grillet...
4

Comptes.
Cote
160 J 173
 Date
1681-1787
 Lieu
Châteaudouble (marquise de), Peyrus (curé)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Gestion domaniale.
  • Comptes.