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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5 K 256
Date
1867-1905
Lieu
AIX - - Fabrique. contestation de propriété d'un terrain, ANCÔNE - - Chapelle. Chapelle Saint-Joseph : contestation de propriété, ANNEYRON - - Église. Agrandissement et construction du clocher, ARPAVON - - Fabrique. Legs veuve GARCIN, AUCELON - - Logement. Logement du pasteur : promesse d'achat sans suite, BALLONS - - Église et presbytère. Revendication de propriété, BARCELONNE - - Presbytère. Loterie pour son édification, BATHERNAY - - Presbytère. Travaux et fournitures, BAUME-CORNILLANE (LA) - - Temple. Travaux de réparations, BEAUMONT-MONTEUX - - Église. Travaux de réparations (dont dallage), BEAUSEMBLANT - - Fabrique. Empiétement sur la propriété de la fabrique, BEAUSEMBLANT - - Propriétés. Revendication de propriété, BOUCHET - - Dons et legs. Legs JACONNET Baptiste à la fabrique de Bouchet, BOUCHET - - Dons et legs. Legs PORC Elisabeth veuve SOUREILLAT à la fabrique de Bouchet, BOUCHET - - Dons et legs. Legs MARTIN Joseph à la fabrique de Bouchet, BOURG-DE-PÉAGE - - Dons et legs. Legs AGRENIER : procès de la fabrique contre l'hospice, BOURG-LÈS-VALENCE - - Propriétés. Contestation de propriété, CHAFFAL (LE) - - Église. Construction : avances faites à la commune, CHAMALOC - - Chapelle. Cultes célébrés dans la chapelle de l'Abbé DOREL, CHAMALOC - - Église. Démolition, CHANOS-CURSON - - Église. Construction : rédaction de plans et devis, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Église. Reconstruction, CHARPEY - - Dons et legs. Legs AUBERT Catherine : transaction, CHARPEY - - Église. Construction, CHARPEY - - Église. Reconstruction, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Église. Projet de construction, CHÂTILLON-SAINT-JEAN - - Église. Travaux de reconstruction du clocher, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Église. Reconstruction, CLANSAYES - - Fabrique. Fournitures faites à la fabrique, CLANSAYES - - Presbytère. Dégradations, CLANSAYES - - Presbytère. Murs séparant le presbytère et la propriété LELLOUX, Bouchet (fabrique)
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Établissements du culte.
  • Aix-en-Diois à Clansayes.
2
Cote
5 K 259
Date
1865-1904
Lieu
SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Église. Construction, SAINT-MARTIN-D'AOÛT - - Église. Enlèvement d'une chaise louée par le demandeur, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Église. Construction, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Dons et legs. Legs curé Jacques CANON : don à la fabrique, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Fabrique. Dette à la Fabrique : défaut de règlement par le débiteur, SAINT-RESTITUT - - Église. Classement comme monument historique, SAINT-THOMAS - - Église. Location de bancs et chaises, SAINT-THOMAS - - Fabrique. Avances faites à la fabrique, SAUZET - - Comptabilité communale. Demande le remboursement de sommes dues par J.A. XAVIER, SOLÉRIEUX - - Église. Projet d'agrandissement, SOLÉRIEUX - - Presbytère. Réparations, TAULIGNAN - - Dons et legs. Donation GERBAUD Antoine, UPIE - - Église. Construction par l'entrepreneur BELLON, VALENCE - - Dons et legs. Legs Catherine CHABAUD née GRANGER, VASSIEUX - - Fabrique. Acquisition d'une cloche, VENTEROL - - Chapelle. Réparations, VENTEROL - - Dons et legs. Legs Marie BLANC : don à la fabrique, VENTEROL - - Église. Concession de banc à un autre paroissien, VILLEPERDRIX - - Comptabilité communale. Gestion occulte
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Établissements du culte.
  • Saint-Marcel-lès-Valence à Villeperdrix.
3
Cote
5 K 257
Date
1867-1901
Lieu
COMBOVIN - - Église. Travaux de réparations, COMBOVIN - - Temple. Construction, DIE - - Église. Demande de porte pour fermeture du porche, DIVAJEU - - Presbytère. Constructions sur les dépendances, DIVAJEU - - Presbytère. Travaux de réparations, ÉTOILE - - Temple. Construction, GEYSSANS - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte, GLANDAGE - - Fabrique. Revendication de propriété d'un banc vendu par la fabrique, GRÂNE - - Église. Demande de paiement des honoraires pour construction, HAUTERIVES - - Église. Reconstruction, HOSTUN - - Dons et legs. Legs Abbé MUCEL à la fabrique, LACHAU - - Fabrique. Prêt à la fabrique par Antoine MATHIEU, LESCHES - - Fabrique. Location faite à la fabrique, LORIOL - - Église. Construction, LORIOL - - Temple. Travaux de réparation et d'agrandissement
Type de document -
  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Établissements du culte.
  • Combovin à Loriol.