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  • 1

    Aix-en-Diois à Clansayes.

    Date

    1867-1905

    Cote

    5 K 256

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements du culte.
    • Aix-en-Diois à Clansayes.
  • 2

    Marsas à Saint-Laurent-en-Royans.

    Date

    1866-1909

    Cote

    5 K 258

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements du culte.
    • Marsas à Saint-Laurent-en-Royans.
  • 3

    Saint-Marcel-lès-Valence à Villeperdrix.

    Date

    1865-1904

    Cote

    5 K 259

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements du culte.
    • Saint-Marcel-lès-Valence à Villeperdrix.
  • 4

    Tain-l'Hermitage à Treschenu.

    Date

    1879-1923

    Cote

    5 K 210

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Tain-l'Hermitage à Treschenu.
  • 5

    Luc-en-Diois à Marches.

    Date

    1868-1903

    Cote

    5 K 191

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Luc-en-Diois à Marches.
  • 6

    Montségur à Nyons.

    Date

    1868-1913

    Cote

    5 K 198

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Montségur à Nyons.
  • 7

    Bouvantes à Le Châlon.

    Date

    1867-1917

    Cote

    5 K 182

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Bouvantes à Le Châlon.
  • 8

    Combovin à Loriol.

    Date

    1867-1901

    Cote

    5 K 257

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements du culte.
    • Combovin à Loriol.