| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
|---|---|---|---|---|---|---|
|
1
|
|
Cote 5 K 256
|
Date 1867-1905
|
Lieu
AIX - - Fabrique. contestation de propriété d'un terrain, ANCÔNE - - Chapelle. Chapelle Saint-Joseph : contestation de propriété, ANNEYRON - - Église. Agrandissement et construction du clocher, ARPAVON - - Fabrique. Legs veuve GARCIN, AUCELON - - Logement. Logement du pasteur : promesse d'achat sans suite, BALLONS - - Église et presbytère. Revendication de propriété, BARCELONNE - - Presbytère. Loterie pour son édification, BATHERNAY - - Presbytère. Travaux et fournitures, BAUME-CORNILLANE (LA) - - Temple. Travaux de réparations, BEAUMONT-MONTEUX - - Église. Travaux de réparations (dont dallage), BEAUSEMBLANT - - Fabrique. Empiétement sur la propriété de la fabrique, BEAUSEMBLANT - - Propriétés. Revendication de propriété, BOUCHET - - Dons et legs. Legs JACONNET Baptiste à la fabrique de Bouchet, BOUCHET - - Dons et legs. Legs PORC Elisabeth veuve SOUREILLAT à la fabrique de Bouchet, BOUCHET - - Dons et legs. Legs MARTIN Joseph à la fabrique de Bouchet, BOURG-DE-PÉAGE - - Dons et legs. Legs AGRENIER : procès de la fabrique contre l'hospice, BOURG-LÈS-VALENCE - - Propriétés. Contestation de propriété, CHAFFAL (LE) - - Église. Construction : avances faites à la commune, CHAMALOC - - Chapelle. Cultes célébrés dans la chapelle de l'Abbé DOREL, CHAMALOC - - Église. Démolition, CHANOS-CURSON - - Église. Construction : rédaction de plans et devis, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Église. Reconstruction, CHARPEY - - Dons et legs. Legs AUBERT Catherine : transaction, CHARPEY - - Église. Construction, CHARPEY - - Église. Reconstruction, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Église. Projet de construction, CHÂTILLON-SAINT-JEAN - - Église. Travaux de reconstruction du clocher, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Église. Reconstruction, CLANSAYES - - Fabrique. Fournitures faites à la fabrique, CLANSAYES - - Presbytère. Dégradations, CLANSAYES - - Presbytère. Murs séparant le presbytère et la propriété LELLOUX, Bouchet (fabrique)
|
Type de document - | |
|
||||||
|
2
|
|
Cote 5 K 258
|
Date 1866-1909
|
Lieu
MARSAZ - - Église. Construction, MONTAUBAN - - Dons et legs. Legs POURROY Mathieu à la fabrique, MONTFROC - - Église. Construction du clocher, MONTJOUX - - Presbytère. Saisie des biens de J. CHALAS, propriétaire, MONTJOYER - - Église. Construction du clocher, MONTMIRAL - - Fabrique. M. ROBERT débiteur envers la fabrique, MONTOISON - - Dons et legs. Legs TABARDEL : don à la paroisse de Montoison, MONTRIGAUD - - Église. Livraison d'une cloche, ORIOL-EN-ROYANS - - Successions. Succession FRANCHIONE : demande en paiement à l'Abbé, PEYRINS - - Église. Projet de construction, PEYRINS - - Église. Travaux de construction, PIERRELATTE - - Écoles primaires. École de filles : demande que l'école soit remise sous la direction des religieuses, PLAISIANS - - Dons et legs. Legs BORDEL Étienne : don à la fabrique, POËT-LAVAL (LE) - - Fabrique. Trésorerie de la fabrique, PONT-DE-L'ISÈRE - - Église. Revendication de propriété, ROCHEFORT-SAMSON - - Comptabilité communale. Avances faites à veuve Marie DUC. Demande de remboursement, ROCHEFORT-SAMSON - - Dons et legs. Legs Veuve GRAND née BELLE : don à la fabrique, ROCHEFORT-SAMSON - - Dons et legs. Legs Veuve Marie DUC née AUDREVET, ROCHEFORT-SAMSON - - Église. Exécution de divers travaux, ROMANS - - Dons et legs. Legs POUCHON-COLLONGE : oppositions de la fabrique, ROMEYER - - Temple. Construction : avances faites à la commune, ROTTIER - - Dons et legs. Legs veuve GARDON née CORNILLAC : don à la fabrique, ROYNAC - - Église. Réparation du clocher, SAINT-AVIT - - Église. Construction d'un clocher, SAINT-BARTHÉLEMY-DE-VALS - - Église. Construction, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Dons et legs. Legs BUISSON épouse THEZIER, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Dons et legs. Legs CHUILON : reconstruction de l'église, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Église. Reconstruction, SAINTE-EUPHÉMIE - - Canaux. Canal dérivé de l'Ouvèze faisant fonctionner les usines, SAINTE-EUPHÉMIE - - Procès. Fabrique de Sainte-Euphémie contre le pasteur COMPANG, SAINTE-EUPHÉMIE - - Moulins. Moulin à farine : revendication de propriété, SAINTE-EUPHÉMIE - - Moulins. Moulin à farine : saisie par le créancier, Ouvèze (canal dérivé de l'), Sainte-Euphémie (fabrique)
|
Type de document - | |
|
||||||
|
3
|
|
Cote 5 K 259
|
Date 1865-1904
|
Lieu
SAINT-MARCEL-LÈS-VALENCE - - Église. Construction, SAINT-MARTIN-D'AOÛT - - Église. Enlèvement d'une chaise louée par le demandeur, SAINT-MARTIN-EN-VERCORS - - Église. Construction, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Dons et legs. Legs curé Jacques CANON : don à la fabrique, SAINT-PAUL-TROIS-CHÂTEAUX - - Fabrique. Dette à la Fabrique : défaut de règlement par le débiteur, SAINT-RESTITUT - - Église. Classement comme monument historique, SAINT-THOMAS - - Église. Location de bancs et chaises, SAINT-THOMAS - - Fabrique. Avances faites à la fabrique, SAUZET - - Comptabilité communale. Demande le remboursement de sommes dues par J.A. XAVIER, SOLÉRIEUX - - Église. Projet d'agrandissement, SOLÉRIEUX - - Presbytère. Réparations, TAULIGNAN - - Dons et legs. Donation GERBAUD Antoine, UPIE - - Église. Construction par l'entrepreneur BELLON, VALENCE - - Dons et legs. Legs Catherine CHABAUD née GRANGER, VASSIEUX - - Fabrique. Acquisition d'une cloche, VENTEROL - - Chapelle. Réparations, VENTEROL - - Dons et legs. Legs Marie BLANC : don à la fabrique, VENTEROL - - Église. Concession de banc à un autre paroissien, VILLEPERDRIX - - Comptabilité communale. Gestion occulte
|
Type de document - | |
|
||||||
|
4
|
|
Cote 5 K 210
|
Date 1879-1923
|
Lieu
TAIN - - Bâtiments communaux. Assurance de divers immeubles et mobilier communaux, TAIN - - Eaux. Amélioration du service des eaux à Tain : études de projet, TAIN - - Eaux. Rôle dressé par la ville pour location d'un compteur d'eau, TAIN - - Eaux. Jugement du tribunal civil : droits de transport d'eaux, TAIN - - Électrification. Établissement de pylônes dans une propriété, TAIN - - Propriétés. Ecroulement d'un mur : dommages causés à une propriété, TEYSSIÈRES - - Écoles primaires. Construction d'une maison d'école, TOUCHE (LA) - - Écoles primaires. Maison d'école : rédaction d'un projet, TOUCHE (LA) - - Église. Rédaction d'un projet, TOURRETTES (LES) - - Routes et chemins. Aliénation d'une partie du chemin rural, TOURRETTES (LES) - - Travaux communaux. Rédaction des projets, TRESCHENU - - Bois. Répartition des bois d'affouage, TRESCHENU - - Droits. Revendication de droits de passage de troupeaux, TRESCHENU - - Fontaines. Établissement de fontaines : dommages à des propriétés, TRESCHENU - - Fontaines. Travaux de canalisation des fontaines d'Archiane, TRESCHENU - - Ponts. Dommages causés à un pont (dus au canal du moulin de MANUEL), TRESCHENU - - Propriétés. Immeuble menaçant de ruine, TRESCHENU - - Propriétés. Revendication de parcelles de terrain, TRESCHENU - - Routes et chemins. Élargissement de route : dommages causés à une propriété, TRESCHENU - - Routes et chemins. Travaux sur chemin vicinal, Archiane (fontaines d'), Tain (service des eaux), Treschenu
|
Type de document - | |
|
||||||
|
5
|
|
Cote 5 K 191
|
Date 1868-1903
|
Lieu
LUC-EN-DIOIS - - Écoles primaires. Groupe scolaire : construction, LUC-EN-DIOIS - - Ponts. Reconstruction, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Comptabilité communale. Fournitures faites à la commune, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Dons et legs. Legs Rosé ANDRE : inexécution des conditions, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Écoles primaires. Maison d'école : travaux de menuiserie, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de construction, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Église. Reconstruction du clocher, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Expropriation. Défense de la commune contre l'État, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Fontaines. Construction, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Fontaines. Établissement., LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Fontaines. Établissement de conduite d'eau, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Propriétés. Contestation de propriété, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Propriétés. Tierce-expertise : Faure et Michel, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : établissement, MANTHES - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, MANTHES - - Ponts. Construction : suppression d'accès à un chemin, MARCHES - - Église. Travaux de reconstruction, MARCHES - - Propriétés. Contestation de propriété
|
Type de document - | |
|
||||||
|
6
|
|
Cote 5 K 198
|
Date 1868-1913
|
Lieu
MONTSÉGUR - - Cimetière. Vente de terrains pour construction du cimetière, MONTSÉGUR - - Comptabilité communale. Demande le remboursement de sommes dues par ALLIER, MONTSÉGUR - - Écoles primaires. Écoles de filles et de garçons : accès aux latrines, MONTSÉGUR - - Fontaines. Dérivation des eaux de fontaine publique, MONTSÉGUR - - Propriétés. Délits commis contre une propriété, MONTVENDRE - - Éclairage public. Installation de lampes et application des tarifs, MONTVENDRE - - Ponts. Construction d'un pont : demande le paiement des travaux, MONTVENDRE - - Propriétés. Réclamation sur des droits de propriété, MONTVENDRE - - Routes et chemins. Travaux sur chemin vicinal : dégâts à une propriété, MORAS - - Comptabilité communale. Primes de police contre incendie : demande de paiement, MORAS - - Comptabilité communale. Travaux et fournitures : demande de paiement, MORAS - - Écoles primaires. Litige relatif à la construction de la maison d'école, MORAS - - Routes et chemins. Travaux sur chemin vicinal : demande de paiement, MORAS - - Travaux communaux. Préjudice causé à une propriété, MORAS - - Travaux communaux. Travaux communaux à Manthes, MUREILS - - Église. Construction, NYONS - - Biens communaux. Jouissance de terrains par la commune, NYONS - - Biens communaux. Vente de parcelle de terrains pour champ de foire, NYONS - - Canaux. Mur de canal défectueux, NYONS - - Comptabilité communale. Fournitures d'imprimés : demande de paiement, NYONS - - Écoles primaires. Rédaction d'un projet de maison d'école, NYONS - - Foires. Annulation de foire : demande de dommages-intérêts, NYONS - - Fontaines. Construction, NYONS - - Fontaines. Établissement de fontaines publiques : contestations, NYONS - - Fontaines. Usurpation d'aqueduc pour écoulement de fontaines, NYONS - - Personnel. Fonction de receveur des octrois : demande de paiement, NYONS - - Propriétés. Bail de location : demande de résiliation, NYONS - - Propriétés. Demande d'annulation de la ferme ou réduction du prix, NYONS - - Propriétés. Revendication de terrains, NYONS - - Propriétés. Résiliation de bail: demande d'indemnité, NYONS - - Propriétés. Contestation de propriété, NYONS - - Voirie urbaine. Exhaussement d'une rue, NYONS - - Voirie urbaine. Maison soumise à reculement : exécution de travaux, Manthes
|
Type de document - | |
|
||||||
|
7
|
|
Cote 5 K 182
|
Date 1867-1917
|
Lieu
BOUVANTE - - Comptabilité communale. Gestion occulte, BOUVANTE - - Écoles primaires. Groupe scolaire : vente de terrain, BOUVANTE - - Écoles primaires. Maison d'école : travaux, BOUVANTE - - Église. Construction, BOUVANTE - - Église. Travaux, BOUVANTE - - Fontaines. Construction, BOUVANTE - - Fontaines. Travaux, BOUVANTE - - Personnel. Garde-forestier : logement, BOUVANTE - - Travaux communaux. Travaux divers (église, fontaine, etc.), BOUVIÈRES - - Biens communaux. Vente de maison à la commune, BOUVIÈRES - - Propriétés. Contestation de propriété, BUIS-LES-BARONNIES - - Fontaines. Projet de réfection, BUIS-LES-BARONNIES - - Propriétés. Contestation de propriété, BUIS-LES-BARONNIES - - Propriétés. Immeuble menaçant ruine, CHABEUIL - - Cadran solaire. Avances faites à la commune pour son acquisition, CHABEUIL - - Éclairage public. Éclairage électrique public et privé : traité d'installation, CHABEUIL - - Hôtel de Ville. Restauration, CHABEUIL - - Hypothèques. Demande de transfert d'hypothèques, CHABRILLAN - - Écoles primaires. École de filles : cour de récréation, CHALON (LE) - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, Malatra (fontaine de)
|
Type de document - | |
|
||||||
|
8
|
|
Cote 5 K 257
|
Date 1867-1901
|
Lieu
COMBOVIN - - Église. Travaux de réparations, COMBOVIN - - Temple. Construction, DIE - - Église. Demande de porte pour fermeture du porche, DIVAJEU - - Presbytère. Constructions sur les dépendances, DIVAJEU - - Presbytère. Travaux de réparations, ÉTOILE - - Temple. Construction, GEYSSANS - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte, GLANDAGE - - Fabrique. Revendication de propriété d'un banc vendu par la fabrique, GRÂNE - - Église. Demande de paiement des honoraires pour construction, HAUTERIVES - - Église. Reconstruction, HOSTUN - - Dons et legs. Legs Abbé MUCEL à la fabrique, LACHAU - - Fabrique. Prêt à la fabrique par Antoine MATHIEU, LESCHES - - Fabrique. Location faite à la fabrique, LORIOL - - Église. Construction, LORIOL - - Temple. Travaux de réparation et d'agrandissement
|
Type de document - | |
|
||||||