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Lesches à Loriol.

5 K 190

1869-1914

LESCHES - - Église. Construction du clocher, LIVRON - - Abattoir. Construction, LIVRON - - Casernes. Casernement des troupes : réquisition de propriété, LIVRON - - Dons et legs. Donation de CHEVALLIER, Comte de Sinard, LIVRON - - Eaux. Adduction d'eau : travaux, fournitures, entretien, LIVRON - - Ponts. Construction, LIVRON - - Propriétés. Contestation de propriété, LIVRON - - Routes et chemins. Exhaussement de chemin : propriétés endommagées, LORIOL - - Fontaines. Revendication de droit de propriété, LORIOL - - Fontaines. Travaux d'établissement, LORIOL - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux, LORIOL - - Testaments. Testament LERMY

Salles-sous-Bois à Tain-l'Hermitage.

5 K 209

1866-1908

SALLES - - Biens communaux. Délimitation et bornage des forêts communales, SAOÛ - - Fontaines. Détournement d'eaux de fontaines, SAOÛ - - Moulins. Travaux au canal de fuite du moulin, SAOÛ - - Procès. Mémoire imprimé pour la commune (affaire CREMIEUX), SAULCE - - Cimetière. Établissement des allées du cimetière : coupe de cyprès, SAULCE - - Comptabilité communale. Gestion occulte, SAULCE - - Fontaines. Construction de fontaines publiques, SAULCE - - Fontaines. Dommages à des propriétés, SAULCE - - Fontaines. Affaire DURAND/commune, SAVASSE - - Propriétés. Revendication d'une propriété communale, SAVASSE - - Routes et chemins. Obstruction d'un chemin : par la construction d'un mur, SÉDERON - - Comptabilité communale. Fournitures et travaux faits pour le compte de la commune, SÉDERON - - Église. Construction du clocher de l'église, SÉDERON - - Église. Travaux divers à l'église, SOLÉRIEUX - - Chemins de fer. Ligne Nyons-Pierrelatte, SOYANS - - Fêtes. Demande de prolongation d'ouverture pour fêtes votives, SUZE-LA-ROUSSE - - Fontaines. Établissement des fontaines, SUZE-LA-ROUSSE - - Fontaines. Vente des eaux de fontaines et sources, SUZE-LA-ROUSSE - - Propriétés. Constructions sur une propriété, SUZE-LA-ROUSSE - - Sources. Vente de sources d'eau, SUZE-SUR-CREST - - Bâtiments communaux. Construction d'un presbytère, d'une maison d'école, d'une mairie et divers, SUZE-SUR-CREST - - Horloge. Conduite et entretien de l'horloge communale, TAIN - - Canaux. Établissement d'un canal : dommages causés à une propriété, TAIN - - Chemins de fer. Terrain exproprié par la compagnie des chemins de fer, TAIN - - Comptabilité communale. Comptabilité occulte, TAIN - - Dons et legs. Donation DUMAS de MASSALS : inexécution des conditions, TAIN - - Dons et legs. Donation du demandeur : inexécution des conditions, TAIN - - Eaux. Droit de transport d'eaux d'une propriété à une autre, TAIN - - Écoles primaires. Fournitures de charbon aux écoles communales, TAIN - - Gaz. Vente de l'usine à gaz, TAIN - - Voirie urbaine. Exhaussement de la rue des Plantiers

Aix-en-Diois à Clansayes.

5 K 256

1867-1905

AIX - - Fabrique. contestation de propriété d'un terrain, ANCÔNE - - Chapelle. Chapelle Saint-Joseph : contestation de propriété, ANNEYRON - - Église. Agrandissement et construction du clocher, ARPAVON - - Fabrique. Legs veuve GARCIN, AUCELON - - Logement. Logement du pasteur : promesse d'achat sans suite, BALLONS - - Église et presbytère. Revendication de propriété, BARCELONNE - - Presbytère. Loterie pour son édification, BATHERNAY - - Presbytère. Travaux et fournitures, BAUME-CORNILLANE (LA) - - Temple. Travaux de réparations, BEAUMONT-MONTEUX - - Église. Travaux de réparations (dont dallage), BEAUSEMBLANT - - Fabrique. Empiétement sur la propriété de la fabrique, BEAUSEMBLANT - - Propriétés. Revendication de propriété, BOUCHET - - Dons et legs. Legs JACONNET Baptiste à la fabrique de Bouchet, BOUCHET - - Dons et legs. Legs PORC Elisabeth veuve SOUREILLAT à la fabrique de Bouchet, BOUCHET - - Dons et legs. Legs MARTIN Joseph à la fabrique de Bouchet, BOURG-DE-PÉAGE - - Dons et legs. Legs AGRENIER : procès de la fabrique contre l'hospice, BOURG-LÈS-VALENCE - - Propriétés. Contestation de propriété, CHAFFAL (LE) - - Église. Construction : avances faites à la commune, CHAMALOC - - Chapelle. Cultes célébrés dans la chapelle de l'Abbé DOREL, CHAMALOC - - Église. Démolition, CHANOS-CURSON - - Église. Construction : rédaction de plans et devis, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Église. Reconstruction, CHARPEY - - Dons et legs. Legs AUBERT Catherine : transaction, CHARPEY - - Église. Construction, CHARPEY - - Église. Reconstruction, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Église. Projet de construction, CHÂTILLON-SAINT-JEAN - - Église. Travaux de reconstruction du clocher, CHATUZANGE-LE-GOUBET - - Église. Reconstruction, CLANSAYES - - Fabrique. Fournitures faites à la fabrique, CLANSAYES - - Presbytère. Dégradations, CLANSAYES - - Presbytère. Murs séparant le presbytère et la propriété LELLOUX, Bouchet (fabrique)

Marsas à Saint-Laurent-en-Royans.

5 K 258

1866-1909

MARSAZ - - Église. Construction, MONTAUBAN - - Dons et legs. Legs POURROY Mathieu à la fabrique, MONTFROC - - Église. Construction du clocher, MONTJOUX - - Presbytère. Saisie des biens de J. CHALAS, propriétaire, MONTJOYER - - Église. Construction du clocher, MONTMIRAL - - Fabrique. M. ROBERT débiteur envers la fabrique, MONTOISON - - Dons et legs. Legs TABARDEL : don à la paroisse de Montoison, MONTRIGAUD - - Église. Livraison d'une cloche, ORIOL-EN-ROYANS - - Successions. Succession FRANCHIONE : demande en paiement à l'Abbé, PEYRINS - - Église. Projet de construction, PEYRINS - - Église. Travaux de construction, PIERRELATTE - - Écoles primaires. École de filles : demande que l'école soit remise sous la direction des religieuses, PLAISIANS - - Dons et legs. Legs BORDEL Étienne : don à la fabrique, POËT-LAVAL (LE) - - Fabrique. Trésorerie de la fabrique, PONT-DE-L'ISÈRE - - Église. Revendication de propriété, ROCHEFORT-SAMSON - - Comptabilité communale. Avances faites à veuve Marie DUC. Demande de remboursement, ROCHEFORT-SAMSON - - Dons et legs. Legs Veuve GRAND née BELLE : don à la fabrique, ROCHEFORT-SAMSON - - Dons et legs. Legs Veuve Marie DUC née AUDREVET, ROCHEFORT-SAMSON - - Église. Exécution de divers travaux, ROMANS - - Dons et legs. Legs POUCHON-COLLONGE : oppositions de la fabrique, ROMEYER - - Temple. Construction : avances faites à la commune, ROTTIER - - Dons et legs. Legs veuve GARDON née CORNILLAC : don à la fabrique, ROYNAC - - Église. Réparation du clocher, SAINT-AVIT - - Église. Construction d'un clocher, SAINT-BARTHÉLEMY-DE-VALS - - Église. Construction, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Dons et legs. Legs BUISSON épouse THEZIER, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Dons et legs. Legs CHUILON : reconstruction de l'église, SAINT-LAURENT-EN-ROYANS - - Église. Reconstruction, SAINTE-EUPHÉMIE - - Canaux. Canal dérivé de l'Ouvèze faisant fonctionner les usines, SAINTE-EUPHÉMIE - - Procès. Fabrique de Sainte-Euphémie contre le pasteur COMPANG, SAINTE-EUPHÉMIE - - Moulins. Moulin à farine : revendication de propriété, SAINTE-EUPHÉMIE - - Moulins. Moulin à farine : saisie par le créancier, Ouvèze (canal dérivé de l'), Sainte-Euphémie (fabrique)

Luc-en-Diois à Marches.

5 K 191

1868-1903

LUC-EN-DIOIS - - Écoles primaires. Groupe scolaire : construction, LUC-EN-DIOIS - - Ponts. Reconstruction, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Comptabilité communale. Fournitures faites à la commune, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Dons et legs. Legs Rosé ANDRE : inexécution des conditions, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Écoles primaires. Maison d'école : travaux de menuiserie, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Écoles primaires. Maison d'école : projet de construction, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Église. Reconstruction du clocher, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Expropriation. Défense de la commune contre l'État, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Fontaines. Construction, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Fontaines. Établissement., LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Fontaines. Établissement de conduite d'eau, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Propriétés. Contestation de propriété, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Propriétés. Tierce-expertise : Faure et Michel, LUS-LA-CROIX-HAUTE - - Routes et chemins. Chemin vicinal : établissement, MANTHES - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, MANTHES - - Ponts. Construction : suppression d'accès à un chemin, MARCHES - - Église. Travaux de reconstruction, MARCHES - - Propriétés. Contestation de propriété

Creyers à Érôme.

5 K 187

1866-1917

CREYERS - - Écoles primaires. École communale : bois pour chauffage, CREYERS - - Écoles primaires. Maison d'école : travaux, CREYERS - - Propriétés. Contestation de propriété, CROZES - - Rivières. Mur de soutènement au ruisseau de Crozes, CRUPIES - - Propriétés. Contestation de propriété, DIE - - Accidents. Fête Nationale : accident suite à des salves d'artillerie, DIE - - Église. Construction du clocher, DIE - - Gaz. Construction d'une usine à gaz et éclairage de la ville, DIE - - Impôts. Impôts communaux : protestation, DIE - - Procès. Procès AUDIBERT : réclamation d'honoraires, DIE - - Propriétés. Demande de bornage d'une propriété, DIE - - Propriétés. Immeuble menaçant de ruine, DIE - - Routes et chemins. Chemins : rétrécissement pour aménagement d'étendage public, DIE - - Sources. Source des Pennes : détournement des eaux, DIE - - Successions. Succession BOUVIER Pierre, DIEULEFIT - - Cimetière. Dégâts occasionnés à un tombeau de famille, DIEULEFIT - - Eaux. Travaux de fouilles et captage sur propriété privée, DIEULEFIT - - Eaux. Travaux d'adduction d'eau, DIEULEFIT - - Écoles primaires. Groupe scolaire : construction, DIEULEFIT - - Procès. Procès BROC Pierre, DIEULEFIT - - Propriétés. Contestation de propriété, DIEULEFIT - - Urinoirs. Installation d'un urinoir, DIEULEFIT - - Voirie urbaine. Place publique : abus d'usage (étendage de laines), DIVAJEU - - Presbytère. Travaux d'agrandissement, DONZÈRE - - Fontaines. Travaux de recherche d'eau, DONZÈRE - - Propriétés. Propriété Le Devois : demande de cantonnement, DONZÈRE - - Propriétés. Usurpation d'un cloaque par la commune, ÉPINOUZE - - Dons et legs. Legs SEYVE : Préjudices causés aux propriétés léguées, ÉPINOUZE - - Écoles primaires. Agrandissement de la maison d'école : vente de terrains, ÉPINOUZE - - Procès. DOYAT contre MILLARD (pour perte d'un cheval), ÉPINOUZE - - Propriétés. Dommages causés au mur d'une propriété privée, ÉPINOUZE - - Propriétés. Location d'immeuble : réparations, ÉPINOUZE - - Routes et chemins. Occupation de terrain pour élargissement de chemin, ÉRÔME - - Biens communaux. Usurpation de terrains communaux, ÉRÔME - - Fontaines. Fontaine de Gervans : travaux de canalisation, ÉRÔME - - Fontaines. Surveillance, ÉRÔME - - Fontaines. Travaux d'établissement, ÉRÔME - - Travaux communaux. Démolition d'un mur, Crozes (ruisseau de), Gervans (fontaine de)