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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Plan présentant les limites définitves avec la commune de Grâne.

1 media

Plan présentant les limites définitves avec la commune de Grâne.
Cote
3 P 3428/25
 Date
5 décembre 1809, 8 octobre 1810
 Lieu
Grâne, Costeherbouse
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Marsanne
  • Cadastre parcellaire.
  • Section M, Costeherbouse.
  • Plan présentant les limites définitves avec la commune...
2
Plan présentant le littige des limites avec la commune de Grâne.

1 media

Plan présentant le littige des limites avec la commune de Grâne.
Cote
3 P 3428/25
 Date
5 décembre 1809, 8 octobre 1810
 Lieu
Grâne, Costeherbouse
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Marsanne
  • Cadastre parcellaire.
  • Section M, Costeherbouse.
  • Plan présentant le littige des limites avec la commune...