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  1. Résultat n°1

    Courriers délégués syndicaux, rapports annuels comité hygiène sécurité et conditions de travail, rapports situation hommes et femmes, bilans sociaux, conflits et fins de conflit, règlements intérieurs, protocoles d'accords préélectoral, procès verbaux élections délégués du personnel, brochures présentation de l'entreprise.

    Date

    1998-2009

    Cote

    3074 W 62

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Comurhex.
    • Courriers délégués syndicaux, rapports annuels comité...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail, bilans de fonctionnement.

    Date

    2005-2010

    Cote

    3074 W 40

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Comurhex.
    • Procès-verbaux du comité d'hygiène de sécurité et des...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  3. Résultat n°3

    Elections membres comité hygiène sécurité et conditions de travail.

    Date

    2005

    Cote

    3074 W 64

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Comurhex.
    • Elections membres comité hygiène sécurité et conditions...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux du comité d'hygiène de sécurité et des conditions de travail.

    Date

    2007

    Cote

    3074 W 39

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Comurhex.
    • Procès-verbaux du comité d'hygiène de sécurité et des...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire

  5. Résultat n°5

    Accords, enquêtes accident du travail, rapport d'expertise comité hygiène sécurité et conditions de travail, durée du travail, procès verbaux élections comité d'entreprise, protocole accord membres comité central d'entreprise.

    Date

    1995-2008

    Cote

    3074 W 63

    • Contexte : 3074 W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
    • Commune de Pierrelatte.
    • Comurhex.
    • Accords, enquêtes accident du travail, rapport d'expertise...

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 2 sud Drôme dominante nucléaire