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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
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Coopérative agricole de la vallée de la Drôme (CAVD) (Crest). - Renseignements généraux (1983-1986). Comité d'entreprise (1986). Délégués syndicaux (1971). Licenciement économique (1983-1985). Recrutement (1986). Comité hygiène et sécurité, réunions : convocations, procès-verbaux (1979-1985). Comité hygiène, sécurité et conditions de travail : rapports annuels (1980-1984, 1995). Accidents du travail (1992-1995). Accords d'intéressement et de participation (1994). Institutions représentatives du personnel. Comité d'entreprise, élections des délégués du personnel (1994-1997) : procès-verbaux de réunions (1983-1997).
Cote
2937 W 60
 Date
1979-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2937 W - Direction départementale de l'Agriculture...

  • Inspection des lois sociales en agriculture.
  • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés.
  • Coopérative agricole de la vallée de la Drôme (CAVD)...