| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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1
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Cote 5 K 212
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Date 1873-1893
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Lieu
VALENCE - - Abattoir. Abattoirs et droits d'abats, VALENCE - - Accidents. Accident dû à un trou creusé sur une place par la ville, VALENCE - - Accidents. Accident dû à un employé de la mairie, VALENCE - - Accidents. Accident dû à des travaux sur un chemin vicinal, VALENCE - - Accidents. Accident de travail, VALENCE - - Affaires communales. Travaux exécutés pour le compte de la commune, VALENCE - - Bâtiments communaux. Travaux d'entretien de bâtiments communaux, VALENCE - - Biens communaux. Location de terrains à la commune : bail expiré, VALENCE - - Canaux. Frais de curage des canaux de Valence, VALENCE - - Canaux. Repurgement du canal du Charran, VALENCE - - Canaux. Travaux de repurgement du canal des Contents, VALENCE - - Dons et legs. Legs Veuve CLEMENT au Musée de Valence, VALENCE - - Eaux. Établissement d'une bouche d'eau : détérioration de murs, VALENCE - - Éclairage public. Éclairage au gaz de la commune : fournitures et travaux, VALENCE - - Éclairage public. Éclairage au gaz de la commune : travaux de canalisation, VALENCE - - Écoles primaires. École : abaissement de la cour, construction d'une fosse d'aisance, VALENCE - - Écoles primaires. Maison d'école de garçons : projet de construction, VALENCE - - Fontaines. Travaux de canalisation de fontaines : dommages à une propriété, VALENCE - - Gaz. Travaux divers, VALENCE - - Gaz. Fournitures de charbon à l'usine à gaz, VALENCE - - Gaz. Incendie à l'usine à gaz, VALENCE - - Gaz. Mise en état et agrandissement de l'usine à gaz, VALENCE - - Gaz. Usine à gaz : construction, VALENCE - - Hangar. Construction de hangar non conforme au cahier des charges, VALENCE - - Personnel. Licenciement du demandeur sans préavis, VALENCE - - Poids public. Adjudication du poids public de Valence, VALENCE - - Poids public. Ferme de droits de pesage : mauvais état des poids à bascule, VALENCE - - Ponts. Projet de construction d'une passerelle, VALENCE - - Procès. PRAL contre demandeur : revendication de terrain, VALENCE - - Propriétés. Décision municipale ordonnant la démolition d'une maison, VALENCE - - Routes et chemins. Cession de terrain à la commune pour voie publique, VALENCE - - Routes et chemins. Élargissement d'un chemin vicinal : vente de terrain à la commune, VALENCE - - Routes et chemins. Travaux d'exhaussement de chemin : dommages à une propriété, VALENCE - - Taxes. Redevances pour droits d'amarrage sur les bateaux à vapeur, VALENCE - - Théâtre. Divers travaux effectués au café du Théâtre de Valence, VALENCE - - Voirie urbaine. Travaux sur voie publique : dommages à des propriétés, Charran (canal du), Contents (canal des), Valence, Valence (canaux de), Valence (musée), Valence (poids public), Valence (théâtre), Valence (usine à gaz)
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Type de document - | |
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2
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Cote 5 K 211
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Date 1867-1903
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Lieu
BEAUVALLON - - Écoles primaires. Détournement du mobilier communal de l'école de filles, BEAUVALLON - - Propriétés. Contestation de propriété, BEAUVALLON - - Propriétés. Usurpation de terrains et coupe d'arbres par la commune, BEAUVALLON - - Propriétés. Revendication d'un terrain, BEAUVALLON - - Propriétés. Expertise : revendication d'un terrain par la commune, TULETTE - - Bâtiments communaux. Reconstruction du local communal dit Corps de Garde, TULETTE - - Comptabilité communale. Gestion occulte, TULETTE - - Écoles primaires. Groupe scolaire : projets de construction, TULETTE - - Égouts. Ferme des égouts de la commune, TULETTE - - Société philarmonique. Musiques jouées par la philarmonie de Tulette, UPIE - - Voirie urbaine. Suppression d'un chemin pour agrandissement de la place publique, VACHÈRES - - Écoles primaires. Projet de construction d'école, VALDRÔME - - Propriétés. Revendication de terrain, VALDRÔME - - Routes et chemins. Jugement du tribunal de Die relatif à la construction d'un chemin, VALENCE - - Chemins de fer. Projet de couverture de la tranchée du chemin de fer, VALENCE - - Gaz. Usine à gaz : construction, VALENCE - - Gaz. Usine à gaz : travaux de serrurerie, VALENCE - - Gaz. Usine à gaz : retard dans l'exécution des travaux, VALENCE - - Poids public. Instance intentée par DECHIZEAUX relatif aux poids publics, VALENCE - - Poids public. Ferme des droits de pesage à bascule, Tulette (philarmonie de)
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Type de document - | |
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3
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Cote 5 K 183
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Date 1867-1914
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Lieu
BÉSAYES - - Propriétés. Contestations de propriété, CHAMALOC - - Aqueduc. Construction, CHAMALOC - - Biens communaux. Affermage de terrains : demande en paiement, CHAMALOC - - Comptabilité communale. Gestion occulte, CHAMALOC - - Impôts. Impôts sur les bois : demande de remboursement, CHAMALOC - - Propriétés. Empiétement de propriété : demande de bornage, CHANOS-CURSON - - Droits. Droit de pesage : demande de résiliation de bail, CHANTEMERLE-LES-BLÉS - - Comptabilité communale. Fourniture de mobilier : demande en paiement, CHANTEMERLE-LES-BLÉS - - Propriétés. Contestation de propriété, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Biens communaux. Location de pâturages : problème d'abreuvage, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Comptabilité communale. Prêt à la commune : demande de remboursement, CHAPELLE-EN-VERCORS (LA) - - Eaux. Droit aux eaux : déviées pour installation d'une fontaine, CHARCE (LA) - - Procès. Frais d'instance (affaire GALLAND) : demande en paiement, CHARENS - - Mines. Exploitation minière : location du terrain, CHARENS - - Propriétés. Immeuble menaçant ruine : demande de démolition, CHAROLS - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, CHAROLS - - Propriétés. Contestation de propriété, CHARPEY - - Accidents. Éboulement : préjudice subi (perte de boeufs), CHARPEY - - Comptabilité communale. Fournitures de gravier : demande en paiement, CHARPEY - - Écoles primaires. Location, CHARPEY - - Écoles primaires. Groupes scolaires : construction, CHARPEY - - Érection de la commune. Contestation de propriété, CHARPEY - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux, CHASTEL-ARNAUD - - Propriétés. Contestation de propriété, CHÂTEAUDOUBLE - - Dons et legs. Legs BURTON : demande de radiation d'hypothèques, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Biens communaux. Prêt à la commune d'une voiture et d'une bascule, CHÂTEAUNEUF-D'ISÈRE - - Mines. Exploitation minière : état des lieux, CHÂTEAUNEUF-DE-GALAURE - - Biens communaux. Droit de jouissance sur un terrain cédé à la commune, CHÂTEAUNEUF-DE-GALAURE - - Eaux. Contestation de propriété, CHÂTEAUNEUF-DE-GALAURE - - Écoles primaires. École de garçons : location d'un local, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Comptabilité communale. Avances faites par le maire, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Fontaines. Construction, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Fontaines. Dégâts causés à une maison attenante, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Fontaines. Empiétement d'un terrain, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Puits. Contestation de propriété d'un puits, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Travaux communaux. Travail effectué pour le compte de la commune, CHÂTEAUNEUF-DE-MAZENC - - Travaux communaux. Travaux d'entretien, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, CHÂTEAUNEUF-DU-RHONE - - Fossés. Curage : contestation sur les taxes, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Écoles primaires. Maison d'école : fournitures de volets, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Indigents. Assistance médicale, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Mines. Travaux et recherches, CHÂTILLON-EN-DIOIS - - Procès. Honoraires de plaidoierie : demande en paiement
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Type de document - | |
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