| Médias | Titre | Cote | Date | Lieu | Type de document | |
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1
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Cote 5 K 264
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Date 1866-1926
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Lieu
SAINT-VALLIER - - Dons et legs. Legs BUISSONNET : appel d'un jugement rendu par le tribunal, SAINT-VALLIER - - Dons et legs. Legs BUISSONNET : demande l'autorisation d'intervenir, SAINT-VALLIER - - Hospice. Demande de rachat de rente, SAINT-VALLIER - - Hospice. Malade envoyé à l'hospice par la commune d'Albon, SAINT-VALLIER - - Hospice. Demande de remboursement de capital d'une rente, SAINT-VALLIER - - Propriétés. Libération du prix d'acquisition du domaine de la Belaudière, SAINT-VALLIER - - Successions. CHABUEL Pierre, SAINT-VALLIER - - Successions. CROZET, SAULCE - - Dons et legs. Legs ROUVEYRE Auguste au bureau de bienfaisance, SAUZET - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat de rente, SOYANS - - Bureau de bienfaisance. Demande de rachat de rente, SUZE-LA-ROUSSE - - Hospice. Demande de rachat de rente, TAIN - - Bureau de bienfaisance. Exécution de divers travaux, TAULIGNAN - - Dons et legs. Legs DEYDIER. Somme due par l'hospice, légataire universel, TAULIGNAN - - Hypothèques. Demande de mainlevée d'inscription hypothécaire, VALENCE - - Dons et legs. Legs AUBERT Victoria : rachat de rente, VALENCE - - Dons et legs. Legs DRAPS Pierre : remboursement à l'hôpital-hospice, VALENCE - - Dons et legs. Legs DRAPS au bureau de bienfaisance, VALENCE - - Dons et legs. Legs GELIBERT Marie Rosé au demandeur, VALENCE - - Dons et legs. Legs GELIBERT Marie Rosé à TROUILLER Marguerite, VALENCE - - Dons et legs. Legs GELIBERT Marie-Rose à l'hospice : demande l'exécution, VALENCE - - Dons et legs. Legs GUIREMAND Marc Joseph : demande de rachat de rente, VALENCE - - Dons et legs. Legs CURNIER Charles, VALENCE - - Fontaines. Eaux de la fontaine du Treuil, VALENCE - - Hospice. Demande de rachat de rente, VALENCE - - Hospice. Frais de séjour de REY Charles, VALENCE - - Hospice. Rachat de rente, VALENCE - - Hospice. Remboursement de capitaux, VALENCE - - Hospice. Remboursement de rente. Remboursement du prix de vente d'un immeuble, VALENCE - - Hospice. Frais d'hospitalisation, VALENCE - - Hypothèques. Demande de mainlevée d'inscription hypothécaire, VALENCE - - Hypothèques. Demande de transfert d'inscription hypothécaire, VALENCE - - Hypothèques. Demande de radiation d'inscription hypothécaire, VALENCE - - Moulins. Mauvaise alimentation en eau d'un moulin, VALENCE - - Propriétés. Empiétement sur des chemins de servitude, VENTEROL - - Dons et legs. Legs MAURENT Joseph : procès entre commune et demandeur, VENTEROL - - Propriétés. Vente faite par le demandeur à MAURENT Joseph décédé, Albon, Belaudière (domaine de la), Treuil (fontaine du)
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Type de document - | |
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2
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Cote 5 K 182
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Date 1867-1917
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Lieu
BOUVANTE - - Comptabilité communale. Gestion occulte, BOUVANTE - - Écoles primaires. Groupe scolaire : vente de terrain, BOUVANTE - - Écoles primaires. Maison d'école : travaux, BOUVANTE - - Église. Construction, BOUVANTE - - Église. Travaux, BOUVANTE - - Fontaines. Construction, BOUVANTE - - Fontaines. Travaux, BOUVANTE - - Personnel. Garde-forestier : logement, BOUVANTE - - Travaux communaux. Travaux divers (église, fontaine, etc.), BOUVIÈRES - - Biens communaux. Vente de maison à la commune, BOUVIÈRES - - Propriétés. Contestation de propriété, BUIS-LES-BARONNIES - - Fontaines. Projet de réfection, BUIS-LES-BARONNIES - - Propriétés. Contestation de propriété, BUIS-LES-BARONNIES - - Propriétés. Immeuble menaçant ruine, CHABEUIL - - Cadran solaire. Avances faites à la commune pour son acquisition, CHABEUIL - - Éclairage public. Éclairage électrique public et privé : traité d'installation, CHABEUIL - - Hôtel de Ville. Restauration, CHABEUIL - - Hypothèques. Demande de transfert d'hypothèques, CHABRILLAN - - Écoles primaires. École de filles : cour de récréation, CHALON (LE) - - Écoles primaires. Maison d'école : construction, Malatra (fontaine de)
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Type de document - | |
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