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  • 1

    Alixan à Crest.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 260

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements de bienfaisance.
    • Alixan à Crest.
  • 2

    Montauban à Montélimar.

    Date

    1866-1916

    Cote

    5 K 194

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Montauban à Montélimar.
  • 3

    Saint-Marcel-lès-Valence à Villeperdrix.

    Date

    1865-1904

    Cote

    5 K 259

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements du culte.
    • Saint-Marcel-lès-Valence à Villeperdrix.
  • 4

    Chamaloc à Châtillon-en-Diois.

    Date

    1867-1914

    Cote

    5 K 183

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Chamaloc à Châtillon-en-Diois.
  • 5

    Saint-Vallier à Venterol.

    Date

    1866-1926

    Cote

    5 K 264

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements de bienfaisance.
    • Saint-Vallier à Venterol.
  • 6

    Montélimar.

    Date

    1869-1895

    Cote

    5 K 195

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Montélimar.
  • 7

    Romans à Saint-Restitut.

    Date

    1866-1924

    Cote

    5 K 263

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements de bienfaisance.
    • Romans à Saint-Restitut.
  • 8

    Crest à Montélier.

    Date

    1866-1923

    Cote

    5 K 261

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Établissements de bienfaisance.
    • Crest à Montélier.
  • 9

    Saint-Jean-en-Royans à Saint-May.

    Date

    1866-1911

    Cote

    5 K 206

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Saint-Jean-en-Royans à Saint-May.
  • 10

    Aix-en-Diois à Allex.

    Date

    1868-1924

    Cote

    5 K 178

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Aix-en-Diois à Allex.
  • 11

    Nyons à Le Poët-en-Percip.

    Date

    1869-1919

    Cote

    5 K 199

    • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

    • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
    • Affaires soumises au Conseil.
    • Dossiers.
    • Administration communale.
    • Nyons à Le Poët-en-Percip.