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  1. Résultat n°1

    Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de Châteaudouble.

    Date

    XVIIe-XVIIIe siècles

    Cote

    160 J 84

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Tailles et corvées.
    • Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de...
  2. Résultat n°2

    Échanges et quittances.

    Date

    1617-1678

    Cote

    160 J 266

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Transactions.
    • Échanges et quittances.
  3. Résultat n°3

    Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre l'abbaye de Léoncel (1302-1662) ; ratification d'une transaction entre Châteaudouble et Léoncel (1484) ; transaction entre l'abbaye de Léoncel et les habitants de Châteaudouble (1513) ; notes sur l'affaire (s.d.).

    Date

    1302-1662

    Cote

    160 J 48

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Combechaude.
    • Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre...
  4. Résultat n°4

    Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance envers Louis de Poitiers, comte de Valentinois par tous les habitants de Châteaudouble ; reconnaissance générale par les consuls de Châteaudouble (1556) ; avec un extrait de la reconnaissance des droits seigneuriaux de la terre de Combovin ( 1556) ; extrait du rôle arrêté en conséquence de la déclaration au roi du 27 mai 1696 (1696).

    Date

    1556-1696

    Cote

    160 J 96

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe féodale.
    • Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
    • Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance...
  5. Résultat n°5

    Perception des langues de bovins.

    Date

    [1427]-1756

    Cote

    160 J 82

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Perception des langues de bovins.
  6. Résultat n°6

    Assemblées communales.

    Date

    1517-1769

    Cote

    160 J 40

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Assemblées communales.
  7. Résultat n°7

    Assignations pour reconnaissance à Alixan et Charpey pour M. de La Baume contre divers (1746-1750) ; contre Mathieu Meunier d'Alixan (1750) ; obligation de reconnaissance par le prieuré d'Alixan, papiers à l'appui (1402-1770) ; procédure entre les consuls de Châteaudouble et Joachim de Valbonne à propos de reconnaissances (1774).

    Date

    1402-1774

    Cote

    160 J 129

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
    • Assignations pour reconnaissance à Alixan et Charpey...
  8. Résultat n°8

    Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers réunis par la marquise de Châteaudouble intéressant le procès de la communauté de Châteaudouble contre le sieur Lafont de Tain (s.d.- XVIIIe s.).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    160 J 52

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Divers.
    • Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers...
  9. Résultat n°9

    Forêt de Léoncel.

    Date

    [XVIe]-1787

    Cote

    160 J 12

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Louis Gilbert-Jansac.
    • Procédures.
    • Forêt de Léoncel.
  10. Résultat n°10

    Par J. Lambert (1489) ; au terrier (1519) ; par les consuls et habitants de Châteaudouble (1526, 1556) ; par J. Bleynat à Châteaudouble de Beaumont pour une vigne (1558) ; par Laurent Lambert (1560) ; par J. de La Grange à J. de Gaste pour une terre, lieu-dit Panaret (1567).

    Date

    1489-1567

    Cote

    160 J 118

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Par J. Lambert (1489) ; au terrier (1519) ; par les...
  11. Résultat n°11

    Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions (Durand, Lambert, Chabert...) pour une affaire contre les consuls, papetiers et confrérie du Saint-Esprit de Chabeuil et les habitants des Faucons à propos d'un contrat de rente (1358-1616) ; propriété des moulins et de l'eau contre les confréries de Châteaudouble (1639) ; propriété et droits sur des moulins contre les habitants des Faucons, mandement de Chabeuil (1655).

    Date

    1358-1655

    Cote

    160 J 213

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulins.
    • Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions...
  12. Résultat n°12

    Par le sieur de Pisançon à la dame de Barcelonne pour des biens au mandement de Châteaudouble (1653) ; par les consuls et habitants de Châteaudouble (1750-1755) ; reconnaissances diverses (1750-1760) ; minute de la reconnaissance que le marquis de Vesc demande à M. de Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1766) ; reconnaissance réservée aux terres de Chabeuil (1778) ; par Richaud pour des terres (Maz, Clarette, Condamine, fonds de Lierne, Champaulon) (1790).

    Date

    1653-1790

    Cote

    160 J 125

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Reconnaissances.
    • Par le sieur de Pisançon à la dame de Barcelonne pour...
  13. Résultat n°13

    Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble, du Chaffal et de Combovin.

    Date

    1582-1607

    Cote

    160 J 68

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Banalité des moulins (lods et mainmorte).
    • Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble,...
  14. Résultat n°14

    Droits banaux.

    Date

    1785-1788

    Cote

    160 J 73

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents seigneuriaux.
    • Banalité : procédures.
    • Droits banaux.