Consuls - Recherche

1
Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de Châteaudouble.

Date

XVIIe-XVIIIe siècles

Cote

160 J 84
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Tailles et corvées.
- Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de...
2
Échanges et quittances.

Date

1617-1678

Cote

160 J 266
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Transactions.
- Échanges et quittances.
3
Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre l'abbaye de Léoncel (1302-1662) ; ratification d'une transaction entre Châteaudouble et Léoncel (1484) ; transaction entre l'abbaye de Léoncel et les habitants de Châteaudouble (1513) ; notes sur l'affaire (s.d.).

Date

1302-1662

Cote

160 J 48
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Communauté de Châteaudouble.
- Procédures.
- Combechaude.
- Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre...
4
Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance envers Louis de Poitiers, comte de Valentinois par tous les habitants de Châteaudouble ; reconnaissance générale par les consuls de Châteaudouble (1556) ; avec un extrait de la reconnaissance des droits seigneuriaux de la terre de Combovin ( 1556) ; extrait du rôle arrêté en conséquence de la déclaration au roi du 27 mai 1696 (1696).

Date

1556-1696

Cote

160 J 96
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe féodale.
- Hommages rendus au comte de Valentinois puis au roi.
- Communautés : hommage, serment de fidélité et reconnaissance...
5
Perception des langues de bovins.

Date

[1427]-1756

Cote

160 J 82
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Perception des langues de bovins.
6
Assemblées communales.

Date

1517-1769

Cote

160 J 40
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Communauté de Châteaudouble.
- Assemblées communales.
7
Assignations pour reconnaissance à Alixan et Charpey pour M. de La Baume contre divers (1746-1750) ; contre Mathieu Meunier d'Alixan (1750) ; obligation de reconnaissance par le prieuré d'Alixan, papiers à l'appui (1402-1770) ; procédure entre les consuls de Châteaudouble et Joachim de Valbonne à propos de reconnaissances (1774).

Date

1402-1774

Cote

160 J 129
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Procédures relatives aux reconnaissances de cens.
- Assignations pour reconnaissance à Alixan et Charpey...
8
Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers réunis par la marquise de Châteaudouble intéressant le procès de la communauté de Châteaudouble contre le sieur Lafont de Tain (s.d.- XVIIIe s.).

Date

XVIIIe siècle

Cote

160 J 52
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Communauté de Châteaudouble.
- Procédures.
- Divers.
- Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers...
9
Forêt de Léoncel.

Date

[XVIe]-1787

Cote

160 J 12
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Louis Gilbert-Jansac.
- Procédures.
- Forêt de Léoncel.
10
Par J. Lambert (1489) ; au terrier (1519) ; par les consuls et habitants de Châteaudouble (1526, 1556) ; par J. Bleynat à Châteaudouble de Beaumont pour une vigne (1558) ; par Laurent Lambert (1560) ; par J. de La Grange à J. de Gaste pour une terre, lieu-dit Panaret (1567).

Date

1489-1567

Cote

160 J 118
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Reconnaissances.
- Par J. Lambert (1489) ; au terrier (1519) ; par les...
11
Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions (Durand, Lambert, Chabert...) pour une affaire contre les consuls, papetiers et confrérie du Saint-Esprit de Chabeuil et les habitants des Faucons à propos d'un contrat de rente (1358-1616) ; propriété des moulins et de l'eau contre les confréries de Châteaudouble (1639) ; propriété et droits sur des moulins contre les habitants des Faucons, mandement de Chabeuil (1655).

Date

1358-1655

Cote

160 J 213
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Archives domaniales.
- Eaux, moulins.
- Moulins.
- Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions...
12
Par le sieur de Pisançon à la dame de Barcelonne pour des biens au mandement de Châteaudouble (1653) ; par les consuls et habitants de Châteaudouble (1750-1755) ; reconnaissances diverses (1750-1760) ; minute de la reconnaissance que le marquis de Vesc demande à M. de Châteaudouble pour une terre au mandement de Châteaudouble (1766) ; reconnaissance réservée aux terres de Chabeuil (1778) ; par Richaud pour des terres (Maz, Clarette, Condamine, fonds de Lierne, Champaulon) (1790).

Date

1653-1790

Cote

160 J 125
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents féodaux.
- Directe censuelle.
- Reconnaissances.
- Par le sieur de Pisançon à la dame de Barcelonne pour...
13
Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble, du Chaffal et de Combovin.

Date

1582-1607

Cote

160 J 68
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Banalité des moulins (lods et mainmorte).
- Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble,...
14
Droits banaux.

Date

1785-1788

Cote

160 J 73
- Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.
- Documents seigneuriaux.
- Banalité : procédures.
- Droits banaux.

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Procès de Pierre de La Baume contre les habitants de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Échanges et quittances.

Date

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Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Extrait du procès des consuls de Châteaudouble contre l'abbaye de Léoncel (1302-1662) ; ratification d'une transaction entre Châteaudouble et Léoncel (1484) ; transaction entre l'abbaye de Léoncel et les habitants de Châteaudouble (1513) ; notes sur l'affaire (s.d.).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Perception des langues de bovins.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Assemblées communales.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Décharge aux consuls de Châteaudouble pour les papiers réunis par la marquise de Châteaudouble intéressant le procès de la communauté de Châteaudouble contre le sieur Lafont de Tain (s.d.- XVIIIe s.).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Forêt de Léoncel.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Par J. Lambert (1489) ; au terrier (1519) ; par les consuls et habitants de Châteaudouble (1526, 1556) ; par J. Bleynat à Châteaudouble de Beaumont pour une vigne (1558) ; par Laurent Lambert (1560) ; par J. de La Grange à J. de Gaste pour une terre, lieu-dit Panaret (1567).

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Pierre de La Baume contre les consuls de Châteaudouble, du Chaffal et de Combovin.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

Droits banaux.

Date

Cote

Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.