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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Plainte pour outrages envers un supérieur.
Cote
2 R 495
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Conseils de guerre.
  • Plainte pour outrages envers un supérieur.
2

Conseils de guerre permanents et spéciaux.
Cote
2 R 493
 Date
an IX-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Conseils de guerre.
  • Conseils de guerre permanents et spéciaux.
3

Conseil de guerre.
Cote
2 R 494
 Date
an XII-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2 R - Organisation de l'armée

  • Personnel militaire.
  • Répression de la désertion et justice militaire.
  • Justice militaire.
  • Conseils de guerre.
  • Conseil de guerre.