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  1. Résultat n°1

    Eaux.

    Date

    1612-1641

    Cote

    160 J 50

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Communauté de Châteaudouble.
    • Procédures.
    • Eaux.
  2. Résultat n°2

    Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions (Durand, Lambert, Chabert...) pour une affaire contre les consuls, papetiers et confrérie du Saint-Esprit de Chabeuil et les habitants des Faucons à propos d'un contrat de rente (1358-1616) ; propriété des moulins et de l'eau contre les confréries de Châteaudouble (1639) ; propriété et droits sur des moulins contre les habitants des Faucons, mandement de Chabeuil (1655).

    Date

    1358-1655

    Cote

    160 J 213

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Archives domaniales.
    • Eaux, moulins.
    • Moulins.
    • Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions...
  3. Résultat n°3

    Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph de La Baume aux confréries et habitants de Peyrus.

    Date

    1685

    Cote

    160 J 139

    • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

    • Documents féodaux.
    • Directe censuelle.
    • Lods et mainmorte.
    • Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph...