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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Eaux.
Cote
160 J 50
 Date
1612-1641
 Lieu
Chabeuil (communauté), Châteaudouble (communauté)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Communauté de Châteaudouble.
  • Procédures.
  • Eaux.
2

Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions (Durand, Lambert, Chabert...) pour une affaire contre les consuls, papetiers et confrérie du Saint-Esprit de Chabeuil et les habitants des Faucons à propos d'un contrat de rente (1358-1616) ; propriété des moulins et de l'eau contre les confréries de Châteaudouble (1639) ; propriété et droits sur des moulins contre les habitants des Faucons, mandement de Chabeuil (1655).
Cote
160 J 213
 Date
1358-1655
 Lieu
Chabeuil (confrérie du Saint-Esprit), Chabeuil (mandement), Châteaudouble (confréries), Faucons (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Archives domaniales.
  • Eaux, moulins.
  • Moulins.
  • Droits de Pierre de La Baume : dossier de transactions...
3

Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph de La Baume aux confréries et habitants de Peyrus.
Cote
160 J 139
 Date
1685
 Lieu
Mainmorte, Peyrus (confréries), Peyrus (habitants)
 Type de document -

  • Contexte : 160 J - Fonds du château de Châteaudouble.

  • Documents féodaux.
  • Directe censuelle.
  • Lods et mainmorte.
  • Remise de la mainmorte sur un fonds de terre par Joseph...