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48 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1986-1987
Cote
405 J 18
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
  • Les instances paritaires du personnel départemental.
  • Commissions administratives paritaires (CAP) ou Commissions...
  • Commissions administratives paritaires de la 3e catégorie.
  • 1986-1987
Résultat n°2

Documents d'information non datés.
Cote
405 J 46
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Actions réalisées par le syndicat.
  • La diffusion de l'information.
  • Documents d'information non datés.
Résultat n°3

1982-1983
Cote
405 J 16
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
  • Les instances paritaires du personnel départemental.
  • Commissions administratives paritaires (CAP) ou Commissions...
  • Commissions administratives paritaires de la 3e catégorie.
  • 1982-1983
Résultat n°4

Commissions administratives paritaires de la 4e catégorie.
Cote
405 J 21
 Date
1977-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
  • Les instances paritaires du personnel départemental.
  • Commissions administratives paritaires (CAP) ou Commissions...
  • Commissions administratives paritaires de la 4e catégorie.
Résultat n°5

1998-2000
Cote
405 J 23
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
  • Secrétariat.
  • Correspondance active et passive de la section syndicale.
  • 1998-2000
Résultat n°6

Comité Technique Paritaire de la Préfecture : procès-verbaux, arrêtés de nomination, circulaires, organigramme, correspondance, documents préparatoires, notes. Réforme des SIACED-PC : correspondance, circulaires, notes. Documentation.
Cote
405 J 32
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Organisation et fonctionnement du syndicat, élection...
  • Les instances paritaires du personnel de la Préfecture.
  • Comités techniques paritaires (CTP).
  • Comité Technique Paritaire de la Préfecture : procès-verbaux,...
Résultat n°7

Préfecture, affaires particulières : correspondance, questionnaires d'enquête auprès du personnel et résultats, notes, circulaires, textes législatifs, documentation, périodiques, presse, tracts. - Service des cartes grises, temps de travail (1980-1982). Frais de déplacement (1981). Travail à temps partiel (1982-1984). Retraite anticipée (1982-1984). Médecine du travail (1982-1984). Service des étrangers (1986). Révision du système des heures supplémentaires (1990-1992). Privatisation des femmes de ménage (1992-1993).
Cote
405 J 35
 Date
1980-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Organisation et fonctionnement du syndicat, élection...
  • Les instances paritaires du personnel de la Préfecture.
  • Préfecture, affaires particulières : correspondance,...
Résultat n°8

Commissions administratives paritaires des 1e et 2e catégories. - CAP de la 1e catégorie : procès-verbal (21 février 1985). CAP de la 2e catégorie (1978-1979, 1985-1990)
Cote
405 J 12
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
  • Les instances paritaires du personnel départemental.
  • Commissions administratives paritaires (CAP) ou Commissions...
  • Commissions administratives paritaires des 1e et 2e...
Résultat n°9

Section des personnels "Préfecture, DDASS et Département" (1982-1987).
Cote
405 J 37
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Correspondance, classement courrier, éphéméride. -...
  • Section des personnels "Préfecture, DDASS et Département"...
Résultat n°10

Réunions du CTP : procès-verbaux, comptes-rendus, correspondance, notes (1976-1986). Composition du CTP : arrêtés préfectoraux, correspondance, notes (1979-1986). Règlement intérieur des CTP et schéma d'organisation des Préfectures (1983).
Cote
405 J 31
 Date
1976-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Organisation et fonctionnement du syndicat, élection...
  • Les instances paritaires du personnel de la Préfecture.
  • Comités techniques paritaires (CTP).
  • Réunions du CTP : procès-verbaux, comptes-rendus, correspondance,...
Résultat n°11

Convention. - Avenant 1 et 2 : projet, annexes (1985). Commissions consultatives tripartites, réunions : procès-verbaux (1984-1985). CAP du Département et CTP de la DDASS : procès-verbaux (1985).
Cote
405 J 29
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Organisation et fonctionnement du syndicat, élection...
  • La décentralisation.
  • Transfert des services d'action sociale et de santé....
  • Convention. - Avenant 1 et 2 : projet, annexes (1985)....
Résultat n°12

Documentation.
Cote
405 J 28
 Date
1981-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Organisation et fonctionnement du syndicat, élection...
  • La décentralisation.
  • Partage des compétences entre la Préfecture et le Département.
  • Documentation.
Résultat n°13

1979-1985
Cote
405 J 39
 Date
1979-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Actions réalisées par le syndicat.
  • Réunions, appels à manifestation, grèves.
  • 1979-1985
Résultat n°14

Conseils de section. - Réunions.
Cote
405 J 8
 Date
2000-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
  • Conseils de section.
  • Conseils de la section syndicale du Département, Conseil...
  • Conseils de section. - Réunions.
Résultat n°15

1984-1985
Cote
405 J 17
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
  • Les instances paritaires du personnel départemental.
  • Commissions administratives paritaires (CAP) ou Commissions...
  • Commissions administratives paritaires de la 3e catégorie.
  • 1984-1985
Résultat n°16

1974-1977
Cote
405 J 13
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
  • Les instances paritaires du personnel départemental.
  • Commissions administratives paritaires (CAP) ou Commissions...
  • Commissions administratives paritaires de la 3e catégorie.
  • 1974-1977
Résultat n°17

CAP locales et centrales. - Élections des représentants du personnel.
Cote
405 J 33
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Organisation et fonctionnement du syndicat, élection...
  • Les instances paritaires du personnel de la Préfecture.
  • Commissions administratives paritaires (CAP).
  • CAP locales et centrales. - Élections des représentants...
Résultat n°18

1988
Cote
405 J 19
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Organisation et fonctionnement du syndicat, section...
  • Les instances paritaires du personnel départemental.
  • Commissions administratives paritaires (CAP) ou Commissions...
  • Commissions administratives paritaires de la 3e catégorie.
  • 1988
Résultat n°19

Documentation. - Guide pratique des représentants du personnel, compte-rendu, notes, documents informatifs relatifs aux bulletins de paie, au droit syndical, aux instances paritaires, aux frais de déplacement, notes, presse, état des salaires bruts, situation du travail à temps partiel, note relative aux congés, avis de vacance de poste, dossier d'évaluation, correspondance. Syndicat Interco CFDT Drôme-Ardèche (s.d., 1996). Documentation syndicale et de la Fonction publique (s.d., 1982-2002). Direction des Ressources Humaines du Département de la Drôme (1984-2002). Modèle de dossier d'évaluation d'un agent (1988). Lettre des assistantes sociales de Montélimar à la directrice de la DS26 (1988).
Cote
405 J 48
 Date
s.d., 1982-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Actions réalisées par le syndicat.
  • Documentation. - Guide pratique des représentants du...
Résultat n°20

Périodique hebdomadaire "Interco Flash"
Cote
405 J 47
 Date
1987-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 405 J - Section syndicale de la CFDT du Département...

  • Actions réalisées par le syndicat.
  • La diffusion de l'information.
  • Périodique hebdomadaire "Interco Flash"