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48 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1986-1987

Date

1986-1987

Cote

405 J 18

Résultat n°2

Documents d'information non datés.

Date

s.d.

Cote

405 J 46

Résultat n°3

1982-1983

Date

1982-1983

Cote

405 J 16

Résultat n°4

Commissions administratives paritaires de la 4e catégorie.

Date

1977-1989

Cote

405 J 21

Résultat n°5

1998-2000

Date

1998-2000

Cote

405 J 23

Résultat n°6

Comité Technique Paritaire de la Préfecture : procès-verbaux, arrêtés de nomination, circulaires, organigramme, correspondance, documents préparatoires, notes. Réforme des SIACED-PC : correspondance, circulaires, notes. Documentation.

Date

1992-1993

Cote

405 J 32

Résultat n°7

Préfecture, affaires particulières : correspondance, questionnaires d'enquête auprès du personnel et résultats, notes, circulaires, textes législatifs, documentation, périodiques, presse, tracts. - Service des cartes grises, temps de travail (1980-1982). Frais de déplacement (1981). Travail à temps partiel (1982-1984). Retraite anticipée (1982-1984). Médecine du travail (1982-1984). Service des étrangers (1986). Révision du système des heures supplémentaires (1990-1992). Privatisation des femmes de ménage (1992-1993).

Date

1980-1993

Cote

405 J 35

Résultat n°8

Commissions administratives paritaires des 1e et 2e catégories. - CAP de la 1e catégorie : procès-verbal (21 février 1985). CAP de la 2e catégorie (1978-1979, 1985-1990)

Date

1978-1990

Cote

405 J 12

Résultat n°9

Section des personnels "Préfecture, DDASS et Département" (1982-1987).

Date

1982-1987

Cote

405 J 37

Résultat n°10

Réunions du CTP : procès-verbaux, comptes-rendus, correspondance, notes (1976-1986). Composition du CTP : arrêtés préfectoraux, correspondance, notes (1979-1986). Règlement intérieur des CTP et schéma d'organisation des Préfectures (1983).

Date

1976-1986

Cote

405 J 31

Résultat n°11

Convention. - Avenant 1 et 2 : projet, annexes (1985). Commissions consultatives tripartites, réunions : procès-verbaux (1984-1985). CAP du Département et CTP de la DDASS : procès-verbaux (1985).

Date

1984-1985

Cote

405 J 29

Résultat n°12

Documentation.

Date

1981-1986

Cote

405 J 28

Résultat n°13

1979-1985

Date

1979-1985

Cote

405 J 39

Résultat n°14

Conseils de section. - Réunions.

Date

2000-2007

Cote

405 J 8

Résultat n°15

1984-1985

Date

1984-1985

Cote

405 J 17

Résultat n°16

1974-1977

Date

1974-1977

Cote

405 J 13

Résultat n°17

CAP locales et centrales. - Élections des représentants du personnel.

Date

1989-1993

Cote

405 J 33

Résultat n°18

1988

Date

1988

Cote

405 J 19

Résultat n°19

Documentation. - Guide pratique des représentants du personnel, compte-rendu, notes, documents informatifs relatifs aux bulletins de paie, au droit syndical, aux instances paritaires, aux frais de déplacement, notes, presse, état des salaires bruts, situation du travail à temps partiel, note relative aux congés, avis de vacance de poste, dossier d'évaluation, correspondance. Syndicat Interco CFDT Drôme-Ardèche (s.d., 1996). Documentation syndicale et de la Fonction publique (s.d., 1982-2002). Direction des Ressources Humaines du Département de la Drôme (1984-2002). Modèle de dossier d'évaluation d'un agent (1988). Lettre des assistantes sociales de Montélimar à la directrice de la DS26 (1988).

Date

s.d., 1982-2002

Cote

405 J 48

Résultat n°20

Périodique hebdomadaire "Interco Flash"

Date

1987-1989

Cote

405 J 47