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  1. Résultat n°1

    Gontard, François Victor Emmanuel

    Date

    8 septembre 1893

    Cote

    1920 W 624

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Gontard, François Victor Emmanuel
  2. Résultat n°2

    Scrutin du 26 avril 1953.

    Date

    1953

    Cote

    2 W 1320

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Condillac.
    • Scrutin du 26 avril 1953.
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
    B. 1983.

    1 media

    B. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2058 W 3141, 2058 W 336 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Condillac
    • Section B
    • B. 1983.
  5. Résultat n°5

    États de classement des propriétés non bâties : section A dite ''de la Forest'', section B dite ''du Village'', section C dite ''des Berauds'', section D dite ''de Mongis'', section E dite ''de Chante Duc'', section F dite ''de Givaude''.

    Date

    [1822]

    Cote

    3 P 709

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Condillac.
    • États de sections.
    • États de classement des propriétés non bâties : section...
  6. Résultat n°6

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage. 1983.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 3546, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Condillac
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1983.
  8. Résultat n°8
    Condillac

    2 lots 176 medias

    Condillac

    Date

    1759-1790

    Cote

    5 Mi 381/R4, 4 E 399 (Ancienne cote)

    • Contexte : Registres protestants du Désert et de l'Édit de tolérance

    • Réhabilitations dans le cadre de l'édit de tolérance
    • Sénéchaussée de Montélimar
    • 3 juillet 1788-27 novembre 1790.
    • Condillac
  9. Résultat n°9
    1883-1892

    3 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1883-1892
  10. Résultat n°10
    C. 1965.

    1 media

    C. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 3131, 2058 W 334 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Condillac
    • Section C
    • C. 1965.
  11. Résultat n°11
    AC. 1983.

    1 media

    AC. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 3553, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Condillac
    • Section AC
    • AC. 1983.
  12. Résultat n°12
    Le château.

    1 media

    Le château.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 342

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Condillac
    • Le château.
  13. Résultat n°13

    Volume 1 : cases 1-42 (1er décembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    3 P 713

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Condillac.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
    • Volume 1 : cases 1-42 (1er décembre 1881).
  14. Résultat n°14
    E. 1983.

    1 media

    E. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 3550, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Condillac
    • Section E
    • E. 1983.
  15. Résultat n°15

    1963-1969

    Date

    1963-1969

    Cote

    4 E 7091

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Naisssances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1963-1969
  16. Résultat n°16
    1912-1932

    22 medias

    1912-1932

    Date

    1912-1932

    Cote

    4 E 5090

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Naissances (1890-1932).
    • 1912-1932
  17. Résultat n°17
    Villeneuve , René Émile

    1 media

    Villeneuve , René Émile

    Date

    10 octobre 1898

    Cote

    1920 W 595

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Villeneuve , René Émile
  18. Résultat n°18

    Commune de Condillac.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 189

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Condillac.
  19. Résultat n°19

    Gourjon Claude

    Date

    1993-2002

    Cote

    290 J 30

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.3 – Travaux de finition.
    • 43-32 – Travaux de menuiserie.
    • 43.32A - Travaux de menuiserie bois et PVC.
    • Gourjon Claude

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  20. Résultat n°20

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  21. Résultat n°21

    1952

    Date

    1952

    Cote

    4 E 7089

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Naisssances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1952
  22. Résultat n°22
    Section A, Forest (la). F, Givaude.

    1 media

    Section A, Forest (la). F, Givaude.

    Date

    6 mai 1810

    Cote

    3 P 3353/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Condillac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Forest (la). F, Givaude.
  23. Résultat n°23

    Correspondances (1971-1982), zonage simplifié (1980-1986), plan d'occupation des sols : servitudes (1984).

    Date

    1971-1986

    Cote

    2257 W 76

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Condillac.
    • Correspondances (1971-1982), zonage simplifié (1980-1986),...
  24. Résultat n°24

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Condillac
    • Relevés de propriétés.
  25. Résultat n°25
    F. 1983.

    1 media

    F. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2058 W 3144, 2058 W 336 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Condillac
    • Section F
    • F. 1983.
  26. Résultat n°26

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Condillac
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  27. Résultat n°27

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  28. Résultat n°28
    1873-1882

    4 medias

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Tables décennales.
    • 1792-1902
    • 1873-1882
  29. Résultat n°29

    Volume 1 : folios 1-215 (28 août 1851).

    Date

    1851

    Cote

    3 P 712

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Condillac.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1851-1913.
    • Volume 1 : folios 1-215 (28 août 1851).
  30. Résultat n°30

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Condillac
    • Relevés de propriétés.
  31. Résultat n°31
    L'hôtel et café Olivier.

    1 media

    L'hôtel et café Olivier.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 341

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Condillac
    • L'hôtel et café Olivier.
  32. Résultat n°32

    Commune de Condillac.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 184

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Marsanne.
    • Commune de Condillac.
  33. Résultat n°33

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  34. Résultat n°34

    Découverte de la source, demandes d’autorisation d’exploitation de dépôts d’eau minérale chez les épiciers et de fabrication d’eau purgative, nomination, traitements et envoi des rapports du médecin inspecteur, établissement d’un règlement, situation financière :

    Date

    1815-1895

    Cote

    5 M 200

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Exploitation.
    • Classement par établissement.
    • Condillac.
    • Découverte de la source, demandes d’autorisation d’exploitation...
  35. Résultat n°35

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Condillac
    • Relevés de propriétés.
  36. Résultat n°36
    E. 1983.

    1 media

    E. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2058 W 3143, 2058 W 336 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Condillac
    • Section E
    • E. 1983.
  37. Résultat n°37

    1979-1982

    Date

    1979-1982

    Cote

    3673 W 7

    • Contexte : 3673 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Condillac. - Château et ses abords immédiats.
    • 1979-1982
  38. Résultat n°38
    1793-an X

    85 medias

    1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    5 Mi 74/R2

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Naissances, mariages, décès (1793-1889).
    • 1793-an X
  39. Résultat n°39
    1913-1922

    3 medias

    1913-1922

    Date

    1913-1922

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Tables décennales.
    • 1903-1932
    • 1913-1922
  40. Résultat n°40
    1890-1911

    74 medias

    1890-1911

    Date

    1890-1911

    Cote

    4 E 5088

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Mariages (1890-1932).
    • 1890-1911