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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ambonil à Aurel.
Cote
5 K 179
 Date
1867-1912
 Lieu
AMBONIL - - Accidents. Accident de travail, AMBONIL - - Comptabilité communale. Emprunts, ANCÔNE - - Biens communaux. Vente de terrain, ANCÔNE - - Propriétés. Contestation de propriété, ANDANCETTE - - École primaire. Groupe scolaire : construction, ANNEYRON - - Aqueduc. Construction, ANNEYRON - - Comptabilité communale. Gestion occulte, ANNEYRON - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux, ANNEYRON - - Routes et chemins. Chemin vicinal : construction, ARNAYON - - Personnel. Traitement, ARNAYON - - Propriétés. Immeuble menaçant ruine, ARNAYON - - Routes et chemins. Chemin vicinal : travaux, ARTHEMONAY - - Fontaines. Acte de vente, AUBRES - - École primaire. Construction, AUREL - - Dons et legs. Révocation d'un legs
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Ambonil à Aurel.
Résultat n°2

Romans.
Cote
5 K 202
 Date
1882-1892
 Lieu
ROMANS - - Accidents. Effondrement d'une passerelle, ROMANS - - Accidents. Blessure due à des exercices de tir du régiment d'infanterie, ROMANS - - Biens communaux. Achat de terrains : sommation par la commune de payer, ROMANS - - Biens communaux. Maison louée à la ville de Romans par M. SILVESTRE, ROMANS - - Collèges. Construction du collège de Romans, ROMANS - - Comptabilité communale. Etude de projets relatifs à l'unification de l'emprunt, ROMANS - - Comptabilité communale. Vente d'un immeuble à la commune : demande de paiement, ROMANS - - Comptabilité communale. Ferme de l'octroi de Romans : frais de casernement, ROMANS - - Eaux. Fouilles entreprises par la commune, ROMANS - - Éclairage public. Projets de travaux relatifs à l'éclairage de la ville, ROMANS - - Écoles primaires. Maison d'école : projet d'établissement, ROMANS - - Fontaines. Canalisation de fontaines et vente d'eau aux particuliers, ROMANS - - Poids public. Poids aux porcs et cabine sur la place Jacquemart, ROMANS - - Propriétés. Contestation de propriété, ROMANS - - Propriétés. Démolition d'une maison contigue, ROMANS - - Travaux communaux. Abaissement du sol suite à des travaux communaux, ROMANS - - Travaux communaux. Demande d'indemnité pour dommages causés, ROMANS - - Travaux communaux. Nivellement de terrain, ROMANS - - Travaux communaux. Travaux exécutés par la commune, ROMANS - - Voirie urbaine. Arrêté d'alignement portant préjudice à une propriété, ROMANS - - Voirie urbaine. Terrains incorporés à la voie publique, ROMANS - - Voirie urbaine. Plan d'alignement : cession d'une parcelle, Romans, Romans (collège), Romans (octroi)
 Type de document -

  • Contexte : Série K - Lois, ordonnances, arrêtés.

  • Conseil de préfecture (sous-série 5 K).
  • Affaires soumises au Conseil.
  • Dossiers.
  • Administration communale.
  • Romans.