Filtrer les résultats
Multimédias
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 2
Période
  • 1
  • 2
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 2
  • 2
  • 1
Collectivités
  • 2
  • 2
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.

    Date

    1899-1935

    Cote

    5 K 245

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Chemins de fer
    • Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.
  • 2

    Particuliers contre la Compagnie des chemins de fer P.L.M. (ligne Saint-Rambert-d'Albon à Rives).

    Date

    1903-1923

    Cote

    5 K 251

    • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

    • Sources conservées aux Archives départementales de...
    • Archives publiques.
    • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
    • 5 K - Conseil de préfecture
    • Chemins de fer
    • Particuliers contre la Compagnie des chemins de fer...