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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.
Cote
5 K 245
 Date
1899-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Chemins de fer
  • Compagnie des chemins de fer P.L.M. contre particuliers.
2

Particuliers contre la Compagnie des chemins de fer P.L.M. (ligne Saint-Rambert-d'Albon à Rives).
Cote
5 K 251
 Date
1903-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Les sources de l'histoire de la Première Guerre mondiale...

  • Sources conservées aux Archives départementales de...
  • Archives publiques.
  • Série K - Lois, ordonnances et arrêtés, contentieux...
  • 5 K - Conseil de préfecture
  • Chemins de fer
  • Particuliers contre la Compagnie des chemins de fer...